Taxe carbone et justice fiscale : comment les réconcilier ?
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La taxe carbone discutee dans le "grand debat", dit rugy
Gonzalo Fuentes
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La taxe carbone discutee dans le "grand debat", dit rugy
Gonzalo Fuentes
Nul ne sait encore ce qui sortira du Grand débat. Mais, sur un point au moins, celui-là même qui a déclenché le mouvement des « Gilets jaunes », think tanks, économistes et parlementaires font preuve d'une productivité inédite. Tous rivalisent d'inventivité sur la façon de réenclencher la hausse de la contribution climat énergie (CCE), inscrite dans la loi de transition énergétique de 2015, et que le gouvernement avait décidé d'accélérer, avant de devoir l'abandonner pour tenter de calmer la colère des « Gilets jaunes ».
Ces dernières semaines, Terra Nova, l'Iddri (institut du développement durable et des relations internationales), une coalition de 19 organisations regroupées autour de la CFDT et de Nicolas Hulot, Jean Pisani-Ferry et, ce 20 mars, le Conseil d'analyse économique (CAE), ont analysé les erreurs ayant conduit à l'impasse actuelle et esquissé des pistes pour en sortir. Car de l'avis général, la taxe carbone reste l'outil le plus efficace contre le changement climatique, à la fois sur les plans environnemental et macroéconomique.
Tous reconnaissent que la dernière hausse prévue, qui devait porter la CCE de 44,6 à 55 euros au 1er janvier dernier, a été victime d'un contexte défavorable, marqué par la flambée du cours du baril, sur fond de stagnation du pouvoir d'achat installée depuis des années. Mais le manque de transparence quant à l'utilisation de ses revenus et un sentiment d'injustice lié à son caractère régressif - qui fait porter sur les plus modestes un poids proportionnellement plus lourd - et aux exonérations dont bénéficient certains secteurs d'activité, ont aggravé la situation et contribué à l'émergence du mouvement des « Gilets jaunes ».
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Outre le retour à une forme de taxe flottante permettant d'amortir les fluctuations du baril de pétrole, c'est à ces défauts que les experts proposent de s'attaquer. À commencer par la transparence sur l'utilisation des recettes, jusqu'ici versées au budget de l'État. Forts des meilleurs exemples étrangers, les différents think tanks préconisent au contraire de les consacrer intégralement à la transition écologique et à l'accompagnement des ménages pour en gommer la régressivité.