Lors d'une cérémonie de remise des 150 premiers chèques au ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, ce lundi, la Première ministre Elisabeth Borne a promis de réunir les élus locaux dès la semaine prochaine pour évoquer la suite de l'enveloppe de 2 milliards d'euros.
C'est un fonds d'adaptation au changement climatique annoncé à l'été 2022 aux élus locaux, lors d'une réunion au ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires sur la sobriété énergétique. Une enveloppe initialement dotée de 1,5 milliard d'euros, avant d'être rehaussée à 2 milliards, qui porte le désormais célèbre nom de « Fonds vert ».
Dans une circulaire adressée le 14 décembre 2022 aux préfets de région, de département et aux hauts-commissaires des collectivités d'outre-mer, le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Christophe Béchu, en rappelle le triple objectif : « renforcer la performance environnementale, s'adapter au changement climatique et améliorer le cadre de vie ».
La promesse d'une simplification des processus de décision
Les haut-fonctionnaires sont invités à « adapter [la] répartition [du Fonds vert] aux besoins de chaque territoire », sachant que ces espèces sonnantes et trébuchantes seront « cumulables avec les autres dotations de l'Etat ».
« Pour l'instruction des dossiers, vous vous appuierez sur les services déconcentrés et les opérateurs ; vous rationaliserez et simplifierez autant que possible les circuits d'instruction et de décision »,écrit le représentant du gouvernement Borne.
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Christophe Béchu leur demande également de « veiller à la bonne association des élus locaux à la gouvernance » et notamment « à ce que le fonds bénéficie équitablement à tous les territoires (ruraux, urbains, périurbains, littoraux, de montagne) et à toutes les catégories de collectivité ».
Le ministère de la Transition écologique a ainsi défini 14 mesures pilotées au plus près du terrain. Trois sont à la main du préfet de région : le recyclage des friches, le renforcement du tri à la source et la valorisation des biodéchets, ainsi que l'accompagnement de la stratégie nationale biodiversité 2030.
