Voitures et gazole : les avantages fiscaux nuisent à la santé et à l'environnement (OCDE)

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Selon les calculs des économistes de l'Organisation, qui ont étudié 27 pays de l'OCDE et l'Afrique du Sud, la fiscalité allégée dont bénéficient les véhicules de société équivaut à une subvention annuelle moyenne par véhicule de 1.600 euros.
Selon les calculs des économistes de l'Organisation, qui ont étudié 27 pays de l'OCDE et l'Afrique du Sud, la "fiscalité allégée dont bénéficient les véhicules de société équivaut à une subvention annuelle moyenne par véhicule de 1.600 euros. (Crédits : Reuters)
Selon le pays, la "subvention" par véhicule et par an oscille entre 57 et... 2.763 euros. L'OCDE estime que les gouvernements, qui favorisent fiscalement l'utilisation des véhicules de société et ceux roulant au gazole, devraient mettre fin à ces avantages préjudiciables à l'environnement et à la santé.

"Cesser de subventionner les véhicules de société et supprimer progressivement l'avantage fiscal en faveur du gazole."

Cette supplique a été formulée mardi 30 septembre par l'Organisation de coopération et de développement économiques(OCDE) dans un communiqué adressé aux gouvernements. L'organisme considère qu'une telle mesure "serait bénéfique à la fois aux finances publiques et à la qualité de l'air".

"Aujourd'hui, le coût d'usage d'un véhicule automobile ne reflète pas pleinement son impact sur l'environnement et sur la société", résume l'OCDE, forte de ses deux études sur le sujet.

  • Un manque à gagner fiscal de 26,8 milliards d'euros

Selon les calculs des économistes de l'institution qui ont étudié 27 pays de l'OCDE et l'Afrique du Sud, la "fiscalité allégée dont bénéficient les véhicules de société équivaut à une subvention annuelle moyenne par véhicule de 1.600 euros, qui va de 57 euros au Canada à 2.763 euros en Belgique". La France, avec l'équivalent d'une aide dépassant les 2.000 euros, se situe dans la fourchette haute.

Le coût total pour ces 28 pays étudiés est estimé à 26,8 milliards d'euros de "manque à gagner fiscal en 2012", indique l'organisme.

  • Un "avantage" inadapté

S'agissant des véhicules de société, l'OCDE souligne que leur utilisation personnelle est plus importante que leur usage professionnel. Elle critique le fait que "cet avantage" n'est pas considéré comme un complément de salaire, mais que ces dépenses -assumées par l'employeur (assurance, carburant, maintenance)- sont considérées comme des charges pour les entreprises.

  • Un gazole moins taxé que l'essence

L'OCDE pointe aussi le fait que le gazole est moins taxé que l'essence dans 33 parmi ses 34 pays adhérents:

"Les véhicules roulant au gazole produisent plus d'émissions de carbone par litre, et rejettent des polluants atmosphériques plus nocifs que ceux alimentés à l'essence. [...] Le gazole est pourtant le carburant automobile le plus utilisé dans 23 pays de l'OCDE sur 34, en partie en raison d'une fiscalité plus attractive".

Ainsi, selon organisation, "les taux d'imposition plus faibles applicables au gazole contrarient les efforts visant à réduire les émissions [de gaz à effet de serre] et à lutter contre la pollution atmosphérique".

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Commentaires
a écrit le 14/10/2014 à 16:02 :
Je voudrais bien savoir quel savant a fait l'étude sur le CO2 et le gazole. Certes le gazole rejette par litre un peu plus de CO2 par litre que l'essence (c'est de l'ordre de 1 à 2 %) puisqu'il est légèrement plus dense, par contre une voiture au gazole consomme en moyenne en litre 20 à 25 % de moins que l'essence donc le rejet est de 20 à 25 % plus faible. Bonjour l'argument, comment croire des études aussi bidons que politiques!!!
a écrit le 04/10/2014 à 19:32 :
Et les nouvelles centrales a charbon vous ne critiquez pas? Les voitures, ça fait plusieurs décennies qu'on nous incite à les acheter et qu'elles sont fabriquer comme ça et leur régimes moteur et boites de vitesses sont adapter aux vitesses en vigueur des pays... alors que les nouvelles centrales au charbon elles pourraient être évité avant qu'ils e soit trop tard!!!
a écrit le 02/10/2014 à 9:32 :
Plutôt que crier haro sur le Baudet,il convient de voit l'évolution de la technologie diesel et ce n'est pas terminer :ex sur le Bluehdi de Peugeot extraits:
De manière plus détaillée, un moteur Diesel émet des polluants issus de la combustion:
Des hydrocarbures imbrûlés (HC)
Du monoxyde de carbone (CO)
Des oxydes d’azote (NOx)
Des particules
Grâce au système de dépollution BlueHDi, ils sont éliminés en trois étapes :
Première étape: le catalyseur d’oxydation élimine les HC et le CO, ils sont transformés en eau (H2O) et en dioxyde de carbone (CO2).
Deuxième étape: la SCR (Selective Catalytic Reduction) transforme les oxydes d’azote (NOx) en eau et en azote (N2), qui est le principal constituant de l’air (78%), grâce à l’ajout d’AdBlue® (mélange d’urée et d’eau).
Troisième étape: le Filtre à Particules élimine 99,9% de particules en nombre.
Il y a encore à mon avis une marge technologique à venir dans le diesel entre autre le générateur d’hydrogène qui permet une meilleur combustion.De ce coté là on peut dire merci aux normes (ce moteur est conforme à euro 6) qui permettent de progresser techniquement.
a écrit le 01/10/2014 à 22:30 :
Proverbe " quand on ne veut plus de son chien, on dit qu'il a la rage"! aucun problème, il y a des décennies, à présent, c'est mortel, nuisible à la santé ..ok, et que font ils pour les pesticides pour la bouffe? rien ! ça rapporte trop aux industriels... qu,on vienne pas nous gonfler, tout le monde aimerait avoir une bagnole neuve, qui ne pollue pas et tout et tout, le fric, on le prend où??? !
a écrit le 01/10/2014 à 20:37 :
Les automobilistes, tous des tricheurs...
L'automobile est une calamité...pas une fatalité. S'il vous plaît, roulez à vélo!
a écrit le 01/10/2014 à 18:37 :
système pantome les gaz sont brulez a plus de 99 % moteur propre et économique et créateur d emplois
a écrit le 01/10/2014 à 17:04 :
pauvre Français malléables à merci ! regarder donc les camionneur comme il se sont tirer d'affaire ...faut pas toujours pleurer ,le gasoil pollue on le sait mais on continu en à acheter ...
Réponse de le 01/10/2014 à 22:31 :
ouais, avant on en faisait les éloges! faudrait savoir !
a écrit le 01/10/2014 à 16:04 :
nous avons toujours recherché les indices de fumées BOSCH pour les particules , avec un turbo c'est très difficile, mais le moteur a combustion lente reste la technologie la meilleure surtout la plus robuste !!
a écrit le 01/10/2014 à 15:05 :
Que de bêtises fait-on au nom de l'écologie! . en privilégiant le Co² pour faire plaisir aux écolos il en a découlé une diesélisation du parc car le diesel si il pollue émet moins de C0². maintenant on va promouvoir l'électrique (favorisant au passage des véhicules hybrides de forte valeur le plus souvent fabriqués à l'étranger!). Or on ne sait pas tout recycler cela entraine également des pénuries de matière première et il y a des risques de black out électrique en période d'hiver si il y a trop de véhicules électriques. donc on s'apercevra dans quelques années que c'est un bêtise de plus!
a écrit le 01/10/2014 à 14:32 :
Les véhicules roulant au gazole produisent plus d'émissions de carbone par litre :
Oui je suis d'accord mais un véhicule Diesel consomme moins de litre au 100km.

BàV.
Réponse de le 01/10/2014 à 15:58 :
Faux!! Le Diesel n'émet pas de Co2 et de puis 2011, plus de particules, alors que l'on taxe les véhicules anciens d'accord mais pas les récents!!!
Réponse de le 01/10/2014 à 17:29 :
Désolé aljocedo, on ne SAIT PAS arrêter les particules les plus fines (échelle nano) qui sont à la fois les plus fines et les plus nombreuses !...
a écrit le 01/10/2014 à 14:27 :
Rien de nouveau ...
a écrit le 01/10/2014 à 12:34 :
Il ne faudrait tout de même pas oublier tous les bus qui sont régulièrement renouvelés en moteur diesel alors que l'électrique serait tellement adapté à notre production d'électricité nucléaire par la recharge de nuit. le recours à la pile à combustible serait aussi une bonne façon de booster notre recherche sur ce plan, comme le fond les allemands, les japonais et les coréens depuis des années.
En outre cela donnerait une occasion à nos gouvernants de s'appliquer à eux mêmes les bons conseils qu'ils n'arrêtent pas de donner aux citoyens tout en les poussant à acheter du Diesel !
Bref les bonnes paroles et les mauvaises décisions comme d'habitude........
Réponse de le 01/10/2014 à 13:38 :
J'ai une zoé donc électrique et dans le coffre, pour assurer l'approvisionnement électrique un petit groupe électrogene diesel alimenté en huile végétale et avec ce dispositif, je n'ai plus trop de problème.
Réponse de le 01/10/2014 à 19:00 :
et dans la remorque, il y a le champ de colza pour fabriquer l'huile
a écrit le 01/10/2014 à 12:28 :
Je veux bien polluer moins mais certainement pas rapporter plus de taxes à l'Etat. Faire mes courses près de chez moi par ex. D'autant que lorsque je trouve à me garer près de chez moi, je n'ai pas envie de perdre ma place ! rire
a écrit le 01/10/2014 à 12:05 :
Encore une fois les visions sont bi polaires...oui taxons le gasoil, mais réduisons aussi les dépenses publiques. Quelle est la part de l'industrie dans la pollution aux particules? le filtre à particules à probablement réduit la pollution, les maires qui se targuent de réduire la pollution ne le doivent pas à la mise en place de transport en commun , mais au progrès des constructeurs sur les émissions des véhicules...donc essayons d'avoir une vision objective pour résoudre les problèmes.
a écrit le 01/10/2014 à 11:53 :
Hors gazoil, une entreprise paie 2 FOIS la TVA sur les carburants :
une fois à la pompe (comme tout le monde);
une 2e fois lorsqu'elle intègre le cout du carburant dans son prix de vente !
Pour le gasoil, comme pour tout autre achat hors carburant, elle récupère la TVA de ses achats sur la TVA de ses ventes !!
Comment voulez-vous dans ses conditions qu'une entreprise choisisse AUTRE CHOSE que du gasoil ??!!
Réponse de le 01/10/2014 à 12:05 :
Entièrement d'accord.
Réponse de le 01/10/2014 à 16:10 :
+1
a écrit le 01/10/2014 à 11:53 :
roulons tous en voiture électrique! pour le moment ce type de véhicule n'est pas du tout encouragé.
a écrit le 01/10/2014 à 11:48 :
Ca fait des années que les associations écologiques en parlent et on ne veut les écouter. Aujourd'hui, les différentes politiques dans le monde sont de vrais catastrophes écologique, car tout est planifié pour un futur proche au lieu de faire, à l'instar de nos ayeux, des projets très long termes, bénéfiques à nos décendants. Maintenant, nous avons probablement dépassé la ligne de non retour... Que va-t-on pouvoir faire pour faire dispraitres les milliards de tonnes de dioxines de carbone balancés dans notre atmosphère. Y a-t-il un modèle économique qui puisse prendre en compte ces considérations ?
Réponse de le 01/10/2014 à 13:53 :
dioxine et dioxyde.
Réponse de le 01/10/2014 à 17:14 :
aïeux et descendants.
a écrit le 01/10/2014 à 11:35 :
Et après on ose dire que l'électrique est subventionné
a écrit le 01/10/2014 à 11:31 :
Qui favorisent l'utilisation des véhicules de société...
L'auteur de l'article est il au courant de la fiscalité aberrante qui frappe ces véhicules ?
Sûrement pas....
Quid des véhicules des ministères, très nombreux, ils ne polluent pas ?
Quid du transport aérien, dont on ne parle jamais ,
*Article orienté, pas crédible, indigne de votre journal.
Réponse de le 11/10/2014 à 11:20 :
+1 - Lamentable cette gabegie
a écrit le 01/10/2014 à 11:23 :
On a détaxé le gazole il y a trente ans pour subventionner en douce Renault et Peugeot, qui pouvaient ainsi vendre leurs voitures diésel plus cher. Résultat des courses : des constructeurs nationaux en retard d'un train sur la concurrence, un problème de normes de pollution non respectée avec Bruxelles, qui nous rackette à coup d'amendes, et un problème de santé publique avec les micro-particules, que l'on nous cache soigneusement.
 Je ne dirais qu'un mot : bravo!

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