Cour européenne des droits de l’homme et vaccination obligatoire : le contexte Covid

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OPINION. La CEDH a rendu un arrêt sur la vaccination des enfants contre neuf maladies bien connues. Quelle est la portée de cette décision, et s’applique-t-elle à la vaccination contre la Covid ? Par Frédérique Berrod, Sciences Po Strasbourg – Université de Strasbourg et Pierrick Bruyas, Université de Strasbourg (*)

Le 8 avril dernier, la Cour européenne des droits de l'homme, qui statuait sur la vaccination des enfants en République tchèque après avoir été saisie en 2013 et en 2015, a rendu un arrêt sur un sujet jusque-là inexploité dans sa jurisprudence : la question de la légitimité de l'obligation vaccinale chez les jeunes enfants.

Certains médias n'ont alors pas hésité à titrer : « La CEDH juge la vaccination obligatoire nécessaire dans une société démocratique. »

De là à penser que la Cour appelait, depuis son siège strasbourgeois, à rendre obligatoire la vaccination contre la Covid en Europe, il n'y avait qu'un pas, allègrement franchi dans certains commentaires.

C'est faire sûrement trop cas du contexte qui entourait l'affaire et risquer de manquer les apports pourtant majeurs de cet arrêt.

L'obligation vaccinale n'est pas le modèle dominant en Europe

La République tchèque est l'un de ces rares États européens, à l'instar de la France, de la Pologne ou de la Slovaquie, à avoir adopté une politique très stricte de vaccination des jeunes enfants, sous la forme d'une obligation vaccinale.

Les maladies ciblées sont, pour reprendre les mots de la Cour et du gouvernement tchèque, « neuf maladies bien connues de la médecine », pour lesquelles existe un très large et solide consensus scientifique quant à l'efficacité et l'innocuité de la vaccination (rougeole, oreillons, tétanos...).

Pour ce qui concerne les enfants, cette vaccination relève de la responsabilité des parents qui, s'ils n'y satisfont pas, peuvent s'exposer à une amende correspondant, dans le droit tchèque, à une infraction mineure, soit l'équivalent de 400 euros. Une sanction complémentaire est prévue par Prague, qui a sans doute été l'élément décisif ayant conduit les requérants à agir en justice contre leur État : l'interdiction de fréquenter un établissement préscolaire de type école maternelle ou jardin d'enfants.

Six familles qui avaient refusé de faire vacciner leurs enfants se sont ainsi tournées vers la justice. D'abord un tribunal administratif, puis la Cour administrative suprême ; jusqu'à la Cour constitutionnelle tchèque. Déboutées de leurs prétentions, ces six familles - pour cinq d'entre elles, se sont les enfants qui se sont pourvus en leur nom propre devant la Cour - ont fait le voyage jusqu'à Strasbourg pour demander à la Cour européenne des droits de l'homme de condamner leur État. Ils reprochaient à celui-ci d'avoir bafoué leur droit à la vie privée et familiale pourtant prévue par l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, que la Cour a mandat de faire respecter.

La Cour défend une approche globale de l'obligation vaccinale

La CEDH a donc dû « mettre en balance » ce droit fondamental avec un impératif, qui est la protection de la santé publique. C'est un exercice dont elle est coutumière et qui est au cœur de sa mission de gardienne de la Convention européenne des droits de l'homme. La grande chambre a ainsi longuement examiné (l'arrêt fait tout de même 75 pages !) la portée de la garantie du « respect à la vie privée et familiale » de l'article 8 de la Convention.

La Cour porte une très grande attention aux arguments des requérants, tout comme à la procédure qui a déjà été conduite en République tchèque. Elle procède avec une précaution et une minutie qui méritent d'être remarquées et qui est d'ailleurs visible dans le format que les services de communication de la Cour ont choisi, à savoir un document sous forme de « questions-réponses » à côté du classique communiqué de presse. Elle juge qu'en matière de santé publique, ce sont les États qui ont la main. La Cour répète ainsi à plusieurs reprises que ces derniers jouissent d'une « ample marge nationale d'appréciation ».

Tout au long de son raisonnement, la Cour fait primer une approche globale de l'obligation vaccinale, qui n'est acceptée que dans un contexte spécifique : le caractère léger de l'amende est pris en compte, le fait que les enfants ne sont pas privés d'école élémentaire et donc de l'instruction que les États se doivent d'offrir, tout comme le fait que l'État tchèque ne se propose certainement pas d'injecter des vaccins par la force à quelque citoyen que ce soit, ce qu'elle aurait évidemment sanctionné.

Il est à noter que la Cour revient longuement sur la décision de la Cour constitutionnelle tchèque. Le caractère démocratique de l'obligation vaccinale, décidée en l'espèce par le Parlement, pèse lourdement dans la balance des différents intérêts. La Cour insiste enfin sur la nécessité pour l'État qui recourt à l'obligation vaccinale de prouver l'innocuité et l'efficacité de la vaccination des enfants, comme le commande le plein respect de l'intérêt supérieur de l'enfant. C'est seulement au prisme de toutes ces considérations que la Cour européenne finira par reprendre cette formulation consacrée dans sa jurisprudence antérieure, pour juger que :

« [L'État n'a] pas excédé [sa] marge d'appréciation et que dès lors on peut considérer que les mesures litigieuses étaient "nécessaires dans une société démocratique". »

La vaccination est clairement reconnue comme élément de solidarité sociale

Le recours à la Cour européenne des droits de l'homme offre un prisme spécifique pour étudier le comportement assez « extrême » des États qui mettent en place une obligation vaccinale.

La Cour, on l'a dit, ne se prononce que dans la mesure où elle estime qu'elle en a le mandat. C'est pour cette raison qu'elle renvoie à la décision de la Cour constitutionnelle tchèque qui a jugé que le Parlement est le seul compétent pour fixer une politique vaccinale dans une démocratie. C'est également pour cette raison qu'elle ne se prononce que sur ce qui est consensuel du point de vue scientifique ; or la vaccination contre neuf maladies bien connues de la médecine est effectivement consensuelle. La Cour cite d'ailleurs l'approche de l'Union européenne vis-à-vis de l'une ou l'autre de ces neuf maladies.

Là où elle est obligée de prendre plus frontalement position, c'est par rapport à l'idée qu'il puisse exister une « solidarité » dans la couverture vaccinale. Si l'État impose un vaccin aux citoyens, c'est pour les protéger à titre individuel, tout autant que pour protéger la collectivité. La vaccination peut donc être obligatoire, si l'objectif est de protéger la santé de tous les membres de la société, en particulier des personnes qui sont particulièrement vulnérables face à certaines maladies. Cette partie du raisonnement constitue la reconnaissance du vaccin comme élément de solidarité sociale, pierre angulaire de l'arrêt en cause.

Il ne faut en effet pas s'y tromper, si tel ou tel vaccin est obligatoire en République tchèque, aussi bien d'ailleurs qu'en France ou ailleurs, c'est effectivement parce que l'État a l'obligation de protéger la vie et la santé des citoyens. Cette obligation figure d'ailleurs dans la Convention européenne au titre de son article 2 relatif au « droit à la vie ». Cela explique que l'État porte la responsabilité d'une éventuelle défectuosité du produit de santé, mais également qu'il supporte - le plus souvent intégralement - le coût de l'achat, du stockage et de l'injection dudit vaccin.

De la même façon que l'on attend de la Cour qu'elle intervienne à la faveur de la défense de nos libertés individuelles, on est également en droit d'attendre qu'elle sanctionne un État qui refuserait à ses citoyens le bénéfice d'un vaccin capable de prévenir la survenance d'une maladie mortelle. Peut-être devrait-on d'ailleurs s'attendre à ce que la CEDH soit un jour mobilisée pour contester l'absence de couverture vaccinale suffisante vis-à-vis de maladies graves. À ces difficultés s'ajoute la remise en cause d'une corrélation automatique entre couverture vaccinale et obligation vaccinale. La Cour est donc très prudente dans son jugement et accepte la vaccination obligatoire avec les précautions nécessaires pour ne pas réduire à néant les libertés individuelles au nom de la sécurité sanitaire.

Une vaccination obligatoire transposable à la Covid ?

Il est dès lors légitime de se poser la question de savoir si la solution trouvée par la CEDH est transposable à la vaccination contre la Covid.

La Cour ne valide en rien une vaccination obligatoire et martèle qu'en matière de droit de la santé les décisions appartiennent exclusivement aux États. D'un point de vue juridique, la transposition de la logique de la Cour d'une « vaccination obligatoire compatible avec une société démocratique » à la vaccination contre la Covid semble d'autant plus lointaine que la CEDH a insisté sur l'idée que les neuf maladies dont il était question dans cette affaire étaient « particulièrement bien connues de la médecine ». On s'accordera à dire que ce n'est pas le cas de la Covid dont on découvre chaque jour de nouvelles caractéristiques. La Cour envisage enfin la vaccination obligatoire comme compatible avec le droit à la vie privée si elle pallie un manque d'efficacité d'une vaccination qui ne se ferait qu'au gré du bon vouloir des citoyens.

L'Union européenne devrait aller dans le même sens que la Cour de Strasbourg, puisqu'elle a respecté dans la gestion de la crise sanitaire les compétences des États. Cela ne veut pas dire qu'elle ne peut rien faire et est restée dans un coupable attentisme. Elle a proposé un certificat vert de libre circulation qui n'est d'ailleurs pas un certificat vaccinal puisque la vaccination n'est à ce stade pas disponible pour toute la population et ne peut donc pas constituer une condition de la libre circulation en Europe. En revanche, un certificat qui permet de constater la vaccination ou toute autre forme d'immunité ou de non-contagion permettra aux citoyens en Europe d'accélérer le passage de la frontière, sans constituer pour autant « le » sésame nécessaire pour l'autoriser.

The Conversation _____

(*) Par Frédérique Berrod, Professeure de droit public, Sciences Po Strasbourg - Université de Strasbourg et Pierrick Bruyas, Enseignant à la Faculté de droit de Strasbourg. Chercheur doctorant en droit de l'Union européenne, membre du CEIE (EA7307), Université de Strasbourg.

La version originale de cet article a été publiée sur The Conversation.

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a écrit le 05/05/2021 à 14:51 :
Si vous écoutez les médias, l’Inde vit une « tragédie ».

Il y aurait là-bas un « record mondial » d’infections.

Ce serait le « nouvel épicentre de l’épidémie ».

Mais c’est de la propagande.

On veut continuer à nous mettre sous pression, à maintenir la psychose autour du virus.

Cela sert les médias : plus les gens ont peur, plus ils regardent la télé !

Cela sert bien sûr Big Pharma, qui a des stocks de vaccins à écouler : plus on a peur, plus on va se vacciner, même si on a moins de 60 ans et aucun facteur de risque.

Et cela sert aussi à discréditer les « traitements précoces », car l’Inde était un des rares pays à utiliser l’hydroxychloroquine et l’ivermectine.

Alors, que se passe-t-il vraiment en Inde ?

Une flambée, OUI, mais à relativiser !

Il est vrai qu’il y a en ce moment une « flambée » du virus, probablement liée à un nouveau variant.

Et il est exact que certains hôpitaux du pays ont été en rupture d’oxygène médical, ce qui est tragique pour les malades.

Mais les images déchirantes ne doivent pas masquer la situation globale.

L’Inde est un continent à elle seule, avec plus d’1,3 milliard d’habitants, soit 20 fois plus qu’en France !

Il faut donc toujours rapporter les chiffres qu’on vous donne à la taille de la population !

Regardez la courbe du nombre de morts par million d’habitants, en Inde et en France, depuis le début de l’épidémie :

image 1
Vous voyez qu’il y a eu proportionnellement beaucoup plus de morts de la Covid-19 en France qu’en Inde !

Au total, par rapport à l’Inde, la France a connu 10 fois plus de morts par habitant.

Dit autrement, si la France avait été aussi peuplée que l’Inde, elle aurait eu 1 million de morts, et non pas 100 000 morts.

En ce moment même, en pleine flambée indienne, vous voyez qu’il y a encore moins de morts en Inde qu’en France, proportionnellement à la population !

Bien sûr, il faut reconnaître que l’Inde ne fait pas autant de tests PCR qu’en France, ce qui fait qu’elle ne compte peut-être pas tous les morts de la Covid-19.

Il est vrai aussi que la population de l’Inde est plus jeune, donc moins vulnérable au virus.

Mais le nombre de personnes de plus de 60 ans est « seulement » deux fois plus élevé en France qu’en Inde. [1]

De plus, l’Inde a beaucoup moins de lits d’hôpitaux et de réanimation qu’en France !

Au total, l’Inde s’en est donc globalement bien mieux sortie que la France, jusqu’à présent.

Et si on regarde la flambée actuelle, elle est très différente selon les régions :

L’État indien qui traite à l’ivermectine s’en sort TRÈS BIEN, merci pour lui !

Il y a quelques semaines, j’ai loué le modèle « indien » et son utilisation des traitements précoces, notamment à base d’hydroxychloroquine et d’ivermectine.

La flambée récente serait-elle le signe que ces traitements ne marchent pas si bien que cela ?

NON ! Au contraire !

Il faut savoir que l’Inde est partagée en plusieurs États autonomes en matière de santé.

Or, beaucoup d’États restent sous l’influence délétère de Big Pharma.

La preuve avec ce qui se passe en ce moment avec le remdésivir du laboratoire Gilead.

Je rappelle que le remdésivir est un médicament hors de prix, dont l’Organisation mondiale de la Santé elle-même a reconnu qu’il ne marchait pas contre la Covid-19.

Et bien aussi incroyable que cela puisse paraître, l’Inde a vécu récemment un emballement autour de ce médicament inefficace et toxique.

Il y a quelques jours, les autorités indiennes ont même annoncé l’importation de 450 000 doses de remdésivir ! [2]

C’est d’autant plus absurde que c’est un médicament qui s’injecte en intraveineuse à l’hôpital… alors que l’Inde souffre cruellement d’un manque de lits d’hôpitaux !

« Réussir à fourguer un médicament dont on ne veut plus et qui dans le meilleur des cas réduirait l’hospitalisation de 2 jours dans un pays où on ne peut pas hospitaliser, bravo », a commenté ironiquement le Dr Gérard Maudrux. [3]

Donc, vous voyez que l’État fédéral et certaines régions sont très influencés par Big Pharma.

Le « modèle indien » dont je parlais dans ma lettre est surtout incarné par l’État Uttar Pradesh, qui compte 200 millions d’habitants.

Depuis l’été dernier, cet État distribue à tous les cas positifs, dès les premiers symptômes, un « kit » de soins contenant notamment de l’ivermectine.

Or, si on regarde les chiffres en détail, on voit que cet État-là s’en sort beaucoup mieux que ses voisins ! [4]

En Uttar Pradesh, il n’y a pas de « tragédie », grâce aux soins précoces !

Il y a certes une petite reprise de l’épidémie, mais cet État subit beaucoup moins de morts et de cas que les régions voisines qui ne soignent pas ou peu !

Et devant ces excellents résultats, les autres régions pourraient bientôt changer de politique !

D’autant que le Ministère de la Santé indien vient tout juste de placer l’ivermectine dans ses recommandations ! [5]

Si les États et médecins indiens se mettent à suivre massivement cette recommandation, on peut être sûr que le nombre de morts et de cas va vite diminuer dans ce pays !

Je dis bien « on peut être sûr », car c’est ce qui a été observé PARTOUT où l’ivermectine a été massivement utilisée !

La preuve en quelques images :

REGARDEZ ce qui se passe quand on traite les malades tout de suite, avec l’ivermectine

Commençons par la Slovaquie et la République tchèque, les deux seuls pays de l’Union européenne à avoir recommandé l’ivermectine.

Depuis que l’ivermectine a été largement prescrite, la Slovaquie a connu une chute impressionnante du nombre de morts [6] :

image 2
Mêmes résultats spectaculaires en République tchèque, qui a prévu un retour à la vie normale cette semaine [7] :
image 3
Et on observe la même chose en Amérique latine, dans les rares pays ou régions qui utilisent l’ivermectine.

Au Panama, qui a recommandé l’ivermectine à la mi-janvier dernier, l’épidémie a chuté immédiatement :
image 4
Au Mexique aussi, où l’ivermectine a été adoptée au début de l’année, les résultats sont spectaculaires [8], que ce soit sur le nombre de morts (à gauche) ou d’hospitalisations (à droite) :
image 5
Si vous avez encore un doute, regardez ce qui s’est passé au Paraguay.

Là-bas, une seule région a massivement utilisé l’ivermectine.

C’est la région Alto Parana, en bleu dans le graphique ci-dessous [9] :
image 7
Vous voyez que cette région s’en est bien mieux sortie que les autres, à la fois en nombre de morts (à gauche) ou de cas (à droite) !

Et ces résultats exceptionnels s’ajoutent bien sûr aux plus de 20 essais cliniques randomisés qui ont prouvé, au-delà de tout doute raisonnable, l’extrême efficacité de l’ivermectine contre la Covid-19. [10]

Alors, pourquoi n'utilise-t-on pas l’ivermectine PARTOUT DANS LE MONDE ?

Parce que l’industrie pharmaceutique a pris le pouvoir sur nos systèmes de santé.

Il est temps d’ouvrir les yeux et d’ouvrir les yeux de nos proches.

Le vrai « problème » de l’ivermectine, c’est que ce médicament inoffensif et peu coûteux rend la vaccination généralisée inutile.

Si tous les États du monde se mettaient à utiliser massivement l’ivermectine, il n’y aurait plus besoin de vacciner massivement… et ce serait des dizaines de milliards d’euros de perdus pour Big Pharma !

Juridiquement, si l’ivermectine était reconnue comme traitement efficace, les États n’auraient même plus le droit de vacciner leur population !

Car les vaccins actuels sont des vaccins « expérimentaux », qui bénéficient d’une autorisation « conditionnelle », c’est-à-dire conditionnée à l’absence de traitement efficace !

Donc, si l’ivermectine était recommandée, l’autorisation conditionnelle de mise sur le marché des vaccins devrait être retirée, et il faudrait du jour au lendemain arrêter les campagnes de vaccination.

Et nos autorités devraient alors reconnaître publiquement qu’il était inutile et imprudent de vacciner massivement les gens avec des technologies totalement nouvelles (ARN messager et adénovirus recombinés) !

Comme vous l’imaginez, aucun gouvernement ne voudra reconnaître une erreur aussi massive.

Voilà pourquoi l’ivermectine ne sera pas reconnue de sitôt pour ce qu’elle est : un traitement précoce extrêmement efficace, qui suffit à contrer l’épidémie et permettre le retour à une vie normale.

Et voilà pourquoi je compte sur vous pour propager la vérité autour de vous.

Transmettez cette lettre à vos proches.

Et si vous ne l’avez pas encore fait, je vous invite à vous procurer mon nouveau livre sur Big Pharma et la Covid-19.

Il s’appelle BIG PHARMA DÉMASQUÉ – de la chloroquine aux vaccins, la crise du coronavirus révèle la face noire de notre système de santé.

Je ne touche pas un centime sur ce livre (droits d’auteurs reversés à la Fondation Hippocrate), et c’est pourquoi j’ose vous demander de vous le procurer dès que possible, pour vous ou pour l’un de vos proches.

Pour ceux qui n’ont pas de librairie indépendante à côté de chez eux, commandez-le sur Fnac ou Amazon dès maintenant et écrivez un commentaire sur le site après l’avoir reçu !

Je ne suis pas un fan de ces entreprises, mais si nous réussissons à placer le livre dans les meilleures ventes de leurs sites Internet, cela permettra de diffuser ces idées très largement !

Car il n’y a pas que l’ivermectine qui fonctionne ! Dans mon livre, il y a une partie entière du livre sur les solutions naturelles (vitamine D, zinc, quercétine…) que tout le monde devrait prendre en prévention des formes graves de la Co
a écrit le 03/05/2021 à 14:32 :
Merci de prouver que les médias se sont précipités,encore une fois à dire une grosse c..., malgré cela je trouve que les pouvoirs publics nationaux ou supranationaux telle l'UE ont quand même tendance à être plus facilement du côté des vaccins, les rendre obligatoires reste une entrave aux libertés individuelles, laisser l'individu décider devrait être la norme mais si par contre une maladie devait se répandre et que le vaccin pourrait empêcher qu'elle se propage trop et trop vite là dans ce cas le rendre obligatoire oui. Cela aurait aussi l'effet de permettre aux gens d'assumer leurs responsabilités dans une société devenue trop hygiéniste or nous avons tellement voulu que "tout soit propre" et "sente bon" que nous avons participé à la propagation des maladies les plus graves vu que sur 100 bactéries entre 3 et 5 sont dangereuses pour l'homme, créant ainsi un équilibre naturel, et que nos produits chimiques massacrent massivement les bactéries inoffensives plus fragiles parce que plus nombreuses et de ce fait renforçant les dangereuses qui moins nombreuses sont plus résistantes à ces mêmes produits.

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