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Banques françaises : les risques de litiges entachent des résultats solides

Photo de Christine Lejoux

Christine Lejoux

Publié le 07 novembre 2013 à 14:41 - Mis à jour le 07 novembre 2013 à 15:43

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La Société Générale a multiplié son bénéfice net par six, au troisième trimestre, et les comptes du Crédit agricole sont revenus dans le vert. Mais les deux banques figureraient parmi les six établissements auxquels la Commission européenne pourrait prochainement infliger des amendes, au titre de la manipulation de l’Euribor.

L'exercice eût été trop facile. Après deux années passées à assainir leurs bilans, dans le sillage de la crise des dettes souveraines de la zone euro, les banques françaises sont bien aises de renouer avec les bonnes nouvelles. Après les résultats solides publiés par BNP Paribas le 31 octobre, Natixis a annoncé le 6 novembre un bond de 84% de son bénéfice net, au titre du troisième trimestre, à 252 millions d'euros.

La Société Générale et le Crédit agricole ont emboîté le pas à leur concurrente jeudi 7 novembre, la première avec un résultat net multiplié par six, à 534 millions d'euros, et la seconde avec un bénéfice net de 728 millions d'euros, contre une perte nette de 2,85 milliards un an plus tôt.

Bruxelles s'apprêterait à infliger plusieurs centaines de millions d'euros d'amendes

 Hélas pour les banques, ce sont moins leurs résultats que le coût d'éventuels litiges qui intéressent aujourd'hui les analystes financiers et la presse. Une thématique sur laquelle les établissements français n'ont guère envie de s'étendre : "Je ne fais aucun commentaire particulier sur les litiges", a décrété Frédéric Oudéa, le PDG de la Société Générale, lors de la présentation des résultats trimestriels de sa banque.

Dommage, car le sujet des litiges est plus que jamais d'actualité : selon l'agence Reuters, la Commission européenne s'apprêterait à infliger, le mois prochain, plusieurs centaines de millions d'euros d'amendes à six banques, soupçonnées d'avoir manipulé l'Euribor, le taux auquel les banques se prêtent de l'argent entre elles et qui sert de référence à pas moins de 250.000 milliards d'euros de transactions financières. Or, parmi ces six banques, figurerait justement la Société générale, ainsi que le Crédit Agricole, aux côtés de Deutsche Bank, des britanniques HSBC et RBS et de l'Américaine JPMorgan.

Les scandales du Libor et de l'Euribor ont déjà débouché sur 3,7 milliards de dollars d'amendes

Cela fait deux ans que la Commission européenne enquête sur cette manipulation présumée de l'Euribor, qui fait écho au scandale du Libor, le cousin londonien de l'Euribor. Deux affaires qui ont déjà valu un total de 3,7 milliards de dollars d'amendes à plusieurs banques dans le monde, notamment de la part des régulateurs américains, britanniques et suisses.

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Comme ces derniers, la Commission européenne soupçonne des traders et des membres des départements de trésorerie de plusieurs grandes banques de s'être entendus pour influencer l'Euribor et le Libor à la hausse ou à la baisse, en tout cas dans un sens favorable à leurs prises de positions sur les marchés. Et ce, en communiquant des taux fantaisistes à l'Association des banquiers britanniques et à la Fédération bancaire européenne, chargées de calculer chaque jour l'Euribor et le Libor sur la base des taux déclarés par un panel de banques.

Le Crédit Agricole a refusé un accord à l'amiable avec Bruxelles

Des manipulations qui ont entravé le jeu normal de la concurrence, et qui pourraient déboucher sur des amendes allant jusqu'à 10% du chiffre d'affaires des banques incriminées, selon les règles de la Commission européenne. Des sommes qui seraient tout sauf anodines, aucune des six banques en question n'affichant un produit net bancaire (PNB, l'équivalent du chiffre d'affaires) de moins de 16 milliards d'euros par an.

L'addition est toutefois susceptible d'être réduite de 10% si les banques passent un accord à l'amiable avec Bruxelles. Ce qu'a refusé de faire le Crédit Agricole :

"Pour moi les choses sont très claires, nous avons un très bon dossier, nous avons donc refusé l'idée d'une transaction qui eût constitué une reconnaissance de responsabilité, ce qui n'a pas lieu d'être",

s'est indigné Jean-Paul Chifflet, directeur général de Casa, jeudi 7 novembre, à l'occasion de la présentation des résultats trimestriels de la structure cotée du Crédit agricole.

Le total des provisions pour litiges de la Société Générale s'élève à 700 millions

La banque n'en a pas moins passé pour 80 millions d'euros de provisions, au troisième trimestre, au titre de litiges dont elle n'a pas précisé la nature. Une somme qui s'élève à 200 millions d'euros dans le cas de la Société Générale, pour la période de juillet à septembre, et qui porte à 700 millions le total des provisions pour litiges passées par la banque.

"Depuis plusieurs mois, le risque de litige, qu'il soit règlementaire, commercial ou autre, augmente. Cela est lié à des éléments du passé, pré-crise. Ma vision des choses, c'est d'être prudent et de provisionner. C'est la politique que nous avons menée au cours des précédents trimestres, et que nous poursuivons en 2013",

a expliqué Frédéric Oudéa.

À lire également

  • 100 milliards de dollars : c'est ce que les litiges ont coûté aux banques américaines
  • Après le Libor, les banques menacées par le scandale du marché des changes
  • Les banques françaises dans la tourmente de l'Euribor
  • Le scandale du Libor dévaste la City

Surtout si, d'aventure, la banque au logo rouge et noir était à son tour impliquée dans l'affaire de la manipulation du marché des changes, un nouveau scandale qui est en train de prendre une dimension mondiale. La réponse de Frédéric Oudéa ? "Pas de commentaire."

Christine Lejoux

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