Logement : un rapport propose d'affaiblir le droit de propriété pour contenir les prix

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(Crédits : © Benoit Tessier / Reuters)
Le député Lagleize (Modem) a remis au gouvernement son rapport sur la maîtrise du foncier. Il y défend un "changement fondamental de paradigme sur le droit de propriété".

Renforcer le pouvoir des élus locaux pour limiter les prix du logement, moyennant certains affaiblissements du droit de propriété: c'est la philosophie d'ensemble d'un rapport d'un député de la majorité, dont plusieurs mesures ont des chances d'être traduites dans la loi.

En son coeur, figure une proposition qui modifierait profondément la notion de propriété: elle permettrait, dans certaines zones, de distinguer la possession d'un terrain, qui serait publique, et celle du logement bâti dessus, laissée au propriétaire.

"Nous ne devons plus laisser la seule loi de l'offre et de la demande, conjuguée à la cupidité humaine traditionnelle, créer une bulle d'enrichissement de quelques-uns", a affirmé le député centriste Jean-Luc Lagleize (Modem), dans ce rapport qu'il a remis mercredi au gouvernement.

Il défend un "changement fondamental de paradigme sur le droit de propriété", pilier des droits de l'Homme de 1789 et sujet par essence sensible dans un pays dont plus de la moitié des ménages sont propriétaires.

M. Lagleize était chargé par le Premier ministre, Edouard Philippe, d'étudier comment endiguer la hausse des prix du foncier, c'est-à-dire les terrains sur lesquels sont ensuite construits les logements.

Cette composante se traduit mécaniquement dans le prix d'ensemble: les promoteurs immobiliers répercutent dans leurs tarifs le montant auquel ils ont acheté le terrain.

Lire aussi : Maîtriser le foncier ? Les pistes de réflexion explosives du député Lagleize

Contenir la flambée de l'immobilier

Quel poids joue le foncier dans la hausse générale des prix de l'immobilier français, qui perdure depuis des années et touche d'abord de grandes villes comme Paris ? Les études existantes n'ont qu'un champ limité. M. Lagleize suggère d'ailleurs la création d'observatoires publics pour dresser un diagnostic fiable.

Mais les professionnels, tels les promoteurs, s'accordent à en faire l'un des principaux coupables de la flambée de l'immobilier.

Faut-il directement chercher à limiter la hausse des prix des terrains, ou bien partir du principe que cette flambée a des causes de fond, en premier lieu un manque d'offre, auxquelles il faut aussi remédier ?

Ces deux approches figurent inégalement parmi la cinquantaine de mesures suggérées par M. Lagleize: du côté de l'offre, il propose d'encourager à réhabiliter les terrains vagues, via un fonds dédié.

C'est néanmoins la lutte directe contre la hausse des prix qui concentre les mesures les plus saillantes: le rapport évoque une "surenchère", que les terrains soient vendus par des institutions publiques ou par des propriétaires privés.

Redonner la main aux collectivités

Une mesure, déjà suggérée par Matignon dans sa lettre de mission, vise ainsi à mettre fin à la vente aux enchères de terrains publics, jugée inflationniste. Mais, pour le reste, le rapport penche plutôt pour renforcer les pouvoirs locaux face aux prérogatives des propriétaires privés.

C'est dans cette démarche que s'inscrit la proposition qui permettrait aux collectivités locales de conserver la propriété de terrains, en ne laissant au propriétaire que celle des murs. Là encore, la piste avait été donnée par Matignon.

La disposition, qui vise à sortir le prix des terrains du marché immobilier, passerait par la création d'organismes "fonciers" publics. Ils seraient obligatoires dans les zones dites "tendues", où l'offre de logements est jugée insuffisante par rapport à la demande.

Ce principe existe déjà, notamment à Lille où il est expérimenté depuis deux ans, mais il est limité aux dispositifs d'accession sociale à la propriété, c'est-à-dire sous conditions de ressources. Il s'agirait de l'étendre à tous types d'opérations.

Une loi Modem proposée le 28 novembre à l'Assemblée

Peut-on encore parler de propriété, quand il s'agit de fait d'être locataire d'un terrain public et de détenir un droit d'usage dont le prix serait, de plus, encadré ? Le rapport consacre plusieurs pages à argumenter juridiquement que la mesure n'enfreindrait pas la Constitution si elle se concentre sur les zones tendues, au motif de "l'intérêt général".

D'autres mesures sont de nature à faciliter les procédures donnant lieu à des expropriations ou à limiter l'indemnisation que peut demander le propriétaire dans ce cas de figure.

Reste à évaluer l'avenir législatif du rapport. Les principales mesures feront l'objet d'une proposition de loi le 28 novembre par les députés Modem.

Son sort dépendra logiquement des élus du parti présidentiel, La République en Marche (LREM), bien plus gros partenaire au sein de la majorité: en orientant ses principales mesures autour de suggestions données par Matignon, son auteur s'est ouvert la voie à un accord bienveillant.

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Commentaires
a écrit le 07/11/2019 à 16:34 :
Grande banlieue. 60km du périphérique. 800m2 vendu à 100.000 euros. Quel budget reste-t-il pour la maison pour des classes moyennes ? C'est l'un des sujets pour le logement.
a écrit le 07/11/2019 à 13:24 :
C'est effarant de groupthink.
Ler problème ce sont les mairies qui bloquent le foncier, via le POS/PLU...
C'est le même problème en califormie et Micheal shellenberger l'explique bien.

Un exemple à suivre c'est celui du japon qui a dégonflé sa bulle immobilière.
Il ont ainsi libérér la réglementation sur la construction, et mécaniquement l'offre a suivi, les prix ont baissé.

On pourrait trouver surprenant que personne n'envisage même que le problème soit le code de l'urbanisme, et pas le droit de propriété, mais il faut comprendre que comme le rachat d'immeubles par les HLM, ou le contrôle des loyers, cela va mécaniquement faire monter les prix, et avantager les "insiders", ce qui est clairement le résultat et j'imagine le but caché de toutes les décisions récentes dans ce domaine.

On est donc face à une manip honteuse de l'opinion, en lui offrant un bouc émissaire déjà détesté, le marché, pour protéger les souris dans le fromage.
Réponse de le 08/11/2019 à 8:51 :
Dans le système actuel ,seul les promoteurs créent leur marché en laissant croire aux acquéreurs qu'ils sont soumis à la loi du marché....et les prendre pour des gloglos..!
a écrit le 07/11/2019 à 11:17 :
Il est inévitable que le droit de propriété soit progressivement remis en question.Pour une simple raison:le gouvernement fait du déficit avec l'accord tacite des français qui en profitent largement.Il est donc logique que l'état récupère une partie des actifs de la population,situés surtout dans les assurances vie et l'immobilier.
a écrit le 07/11/2019 à 10:51 :
Il faut voir une chose : en Europe de l'Est on peut construire sur un terrain agricole, et les normes pour la construction sont moins strictes. Pour cette raison le prix du foncier est de l'ordre de 2€/m2 à 35 minutes de TER des capitales. Et comme les gens se logent pour pas cher ils peuvent vivre correctement pour beaucoup moins cher qu'en Europe de l'Ouest. Du coup il y a le plein emploi, pas besoin pour l'état de dépenser un pognon de dingue pour le logement social, ce qui fait des taxes et impôts beaucoup plus faibles. Ce qui fait qu'il y a des délocalisations massives de l'Europe de l'Ouest vers l'Europe de l'Est, mais en regardant les choses en profondeur ce n'est pas tellement à cause du moins disant social , mais des prix de l'immobilier !
a écrit le 07/11/2019 à 10:08 :
Encore un pas de plus vers la soviétisation de la France déjà bien avancée! Les leçons de l'histoire sont rarement retenues. Le découplage entre l'efficacité économique et les revenus est de plus en plus flagrant et explique nos déséquilibres comme chômage et déficits. Mais revenir à des équilibres plus efficaces est de plus en plus compliqué. Nous sommes donc malheureusement probablement condamnés à la poursuite du déclin français.
a écrit le 07/11/2019 à 9:50 :
Et maintenant ils s'attaquent au seul droit qui nous restait encore vraiment de la Révolution Française : le droit de propriété !
Les Marquis qui nous gouvernent rêvent de l'ancien régime où les nobles détenaient la terre et acceptaient contre gabelle et autres taxes iniques les gueux sur leurs terres qu'eux seuls avaient le droit de détenir avec l’Église
Vite une autre nuit du 4 Août pour dégager ces députés aux idées anti-révolutionnaires
a écrit le 07/11/2019 à 7:46 :
A lyon une bonne part du foncier est en fit détenu par l'église et les hospices civils loué en bail emphytéotique et les prix ont quand même suivis. En plus on a déjà vu la formation des prix avec la loi egalim (ah ah ah), les grands projets en zones tendues seront de toutes façons confiés aux quelques grands promoteurs nationaux et la baisse du prix de revient risque de n'être qu'a la marge (bénéficiaire) reportée sur le prix de vente, faut pas rever.
Pas forcement bête mais risque grandement d'être inefficace a moins que l'etat ne s'immisce de force dans les prix.
En plus les terrains publics en zone tendue sont souvent déjà occupés par des batiments, effet cumulatif sur les prix, prix de l'ancien batiment, de sa destruction, de la reconstruction.. Il y aurai souvent meilleur compter a renover adapter l'ancien
a écrit le 07/11/2019 à 7:23 :
La France est devenu,compte tenu du nouveau de pression fiscale,une république socialiste. Des lors rien de surprenant de lire dans les rapports parlementaires que le coupable est le droit de priorité. « La propriété c’est le vol » écrivait un funeste penseur au dix neuvième siècle. Et si tout simplement hors impact conjoncturel des taux la demande était tout simplement supérieure à l’offre. Pourquoi faire simple quand une armée d’énarque peut nous pondre une usine à gaz de plus.
a écrit le 07/11/2019 à 3:54 :
Il y a differents marchés en France: Paris, Les grandes villes et les petites villes.
Ce qui faut contenir c'est Paris et les grandes villes. Pourquoi les taxes foncieres et habitation sont moins cher a Paris!? Arretons de tapez sur les proprietaires et incitons l'investissement et l'emploi en Province plutot que dans les grandes villes qui sont deja saturés.
a écrit le 07/11/2019 à 1:53 :
Les Jacobins dans toute leur splendeur ! Comme si les 52% de propriétaires étaient des spéculateurs ! Réduire tous les jours un [peu plus les droits, c'est s'acheminer vers la dictature. Même les Russes en sont revenus en privatisant les logements dans les années 90.
a écrit le 07/11/2019 à 0:07 :
Ce sont bien sûr les maires et les services techniques de l’état qui bloquent les permis de construire. Trop de nouveaux habitants fragilisent la réélection du maire. Donner plus de pouvoir aux élus (la mafia de l'immobilier selon certains commentaires) va leur permettre, en expropriant les sols, de spéculer plus facilement.
a écrit le 06/11/2019 à 22:02 :
C’est peut-être une solution
Pour lutter contre les mafias de l immobilier

C est une idée déjà appliquée à rennes

La ville garde le terrain et donc le droit de refuser la revente

Vous construisez dessus et lors de la revente vous ne pouvez pas faire de plus valus , vous revendez juste le logement au même prix
Les logements sortent autour de 2500 le M2
Vous en avez pour votre vie
a écrit le 06/11/2019 à 20:50 :
et vous pensez vraiment que les gens vont dépenser des centaines de milliers d€ pour bâtir un logement sur un terrain qu'ils ne possèdent pas et dont ils pourraient être expropriés sans raison et quasiment sans indemnité?

Il y en a qui rèvent...

La raison du coût exorbitant est simple, il manque tellement de logements que le marché ne peut qu'être ultra favorables aux propriétaires loueurs.

Et le seul moyen d'en sortir c'est de construire, par tous les moyens, en court circuitant les acteurs traditionnels, en délocalisant dans les campagnes, en garantissant des prêts aux manages fragiles, en finançant les rénovations par des PTZ.
Réponse de le 07/11/2019 à 1:58 :
Ce n'est pas une solution jacobine. Pour les Jacobins, il faut tout prendre et soviétiser.
a écrit le 06/11/2019 à 19:08 :
C'est la croissance économique qui en dépend au pire on peut se passer d'une hausse des salaires mais l'immobilier est beaucoup trop cher du fait de la seule spéculation, en le réduisant de 50% nous faisons exploser la croissance.

Mais bon faut encore s'attaquer à un énorme lobby et donc attendre des politiciens qui en ont.
a écrit le 06/11/2019 à 19:00 :
Cette proposition est clairement faite pour faciliter la vente des logements HLM qui sont de très mauvais investissements...

Ils n'ont même pas le courage de l'avouer, pitoyable!
a écrit le 06/11/2019 à 18:03 :
pourquoi faire simple alors qu on peut faire compliqué ?
Si on veut vraiment faire baisser les prix de l immobilier (pas evident vu que l envol des prix a beneficie a certains, notamment les boomers qui vendent au prix fort) il suffit de limiter le credit. Augmentation du % d apport personnel, interdiction des credits de plus de 15 ans devraient faire le job sans Probleme. Apres on peut evidement rafiner un peu le Systeme . Par ex en interdisant d etre proprietaire et de vivre en HLM ailleurs (ou de beneficier d une quelconque mesure sociale (par ex pas de subventions si vous allez en EPHAD si vous etes proprio))
a écrit le 06/11/2019 à 17:47 :
Que des locataires égale la fin de la taxe d'habitation (il faut l'espérer pour les 20% qui la payent encore intégralement) l'année prochaine. D'un côté on fait semblant de privatiser la Française Des Jeux, de l'autre on envisage de nationaliser le sol; à quoi joue ce gouvernement? Par ailleurs , il faudrait perdre l'habitude de confier ce genre d'étude à des personnes qui ne me semblent pas avoir de compétence particulière en la matière et sont déjà rémunérées pour nous représenter.
a écrit le 06/11/2019 à 17:41 :
Cette proposition revient à transformer l'état français en landlord anglais. Cela n'endiguera pas plus la spéculation en France qu'en Angleterre. De plus l'état, personne publique, n'a jamais été vertueux et ne le sera jamais.
a écrit le 06/11/2019 à 17:38 :
ah, le vil tour de passe passe sovietique
bon, sur le fond, ca existe deja, pas besoin d'un rapport idiot fait par des idiots ( certainement grassement payes quand meme)
ca s'appelle bail emphyteotique
personne n'empeche l'etat de faire un tas de truc sans transferer la propriete, vu qu'il la recupere a echeance!
mais le pb n'est pas la; le pb c'est de toruver des idiots pour le financement initial que l'etat n'a pas!
et accessoirement, ca annonce la fin definitive du droit de propriete ' par exemple les comptes en banque'
votre compte en banque ne sera plus a vous vous que vous etes un sale riche meme pas a la cave
ce genre de mesure, ca ferait sourire venant de melacnhon qui regrette polpot et chavez, venant d'un centriste ca en dit long sur l'etat de ce pays
a écrit le 06/11/2019 à 17:02 :
Ubériser le logement par exemple..
a écrit le 06/11/2019 à 16:51 :
Bonjour,

Si l’état reste propriétaire du terrain et le propriétaire - location ne sera jamais propriétaire à 100% :

En fait c’est déjà le cas maintenant avec la taxe foncière que les propriétaires payent à vie même après la «  mort » sauf à partir de 75 ans c’est exonéré

Dans ce «  cas là «  l’état reste propriétaire et n’a pas le droit légalement de «  demander des taxes
Foncières «  à moins que cet taxe devient «  taxe du propriétaire locataire d’un terrain publique « 

Mon avis ;
Vraiment n’importe quoi 🤣🤣🤣
Je préfère m’acheter si un jour je gagne au loto des «  châteaux de sable «  en Espagne ....
a écrit le 06/11/2019 à 16:29 :
La baisse de spéculation immobilière, ne nous "TRUMP-PONDS" plus, ne peut commencer que par la baisse des surpopulations urbaines pour ramener ce monde à des villes de pas plus d'un million d'habitants. Donc d'un contrôle rigoureux des naissances en rapport des ressources vitales et naturelles locales, non dépendantes d'agricultures productivistes et meurtrières pour la faune et la flore plus assez diversifiées et résistantes aux fléaux, et à bout de souffle... !§! Arrêtons de nous tromper de fausses "croissances" : seul le Vital équilibré et sain, bougé sainement est vrai !
a écrit le 06/11/2019 à 16:08 :
La fin de la féodalité
a écrit le 06/11/2019 à 16:05 :
Bail emphytéotique pour les terrains publics, c'est un peu le système de propriété a l'anglaise freehold leasehold, qui soit dit en passant n'a absolument pas évité l'explosion des prix a londres.
Reste toujours ce petit gout de loyer fictif si cher a france stategie
Réponse de le 06/11/2019 à 16:36 :
Il y aurai pourtant une solution simple, mettre une part étatique sur la taxe foncière du foncier bâti. Pas besoin de créer un nouvel impôt, une nouvelle taxe, juste rajouter une ligne a une taxe pré existante.

J'vous l'dis, j'aurai pas fait lapin j'aurai pu faire enarque a Bercy ou économiste de génie à france stratégie


(S'ils le font je demande des royalties)
a écrit le 06/11/2019 à 16:02 :
Après quoi ce sera aussi le logement qui deviendra public.

Si c'est fait de façon assez tordue et opaque, si possible en y injectant de l'écologie et de l'anti-terrorisme, il y a des chances pour que ça plaise au gouvernement. D'autant plus que ca revient à nationaliser sans assumer la moindre responsabilité.

Economiquement, ça finira encore plus mal, comme tout ce qui repose sur la contrainte et la spoliation. Peu importe, ceux qui font les dégats en auront déjà tiré les bénéfices.
a écrit le 06/11/2019 à 15:43 :
Le retour du communisme
Réponse de le 06/11/2019 à 16:09 :
Au constat de ce qui se passe économique, a mon avis il y a pas 36 solutions.

A ceux qui pensaient que la rente pourrait se faire sans aucune forme de variation, dans tout les cas les chiffres actuels n'ont plus rien a voir avec l'économie.

Aucune création de richesses, mais juste de la rente. Donc comme nous avons pu lire l'article, rdv dans moins de deux ans pour voir s’effondrer le marché !

Car les taux négatifs et un certain nombre d'éléments qui permettaient au pays d'adosser sa richesse sur la spéculation immobilière, qui est en fait un leurre.

Du coup, je ne crois pas que c'est du communisme, je pense qu'il comprendre ce qui risque de se produire!

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