La collectivité emprunte, le citoyen épargne avec elle. À Brest, on ne finance plus les transports publics seulement par les contributions des usagers, par la fiscalité ou par l'emprunt bancaire. On propose désormais aux habitants de participer au développement d'un projet de territoire via un placement financier.

Pour développer son projet « Mon réseau grandit », constitué d'une seconde ligne de tramway et d'une ligne de bus « à haut niveau de service » (BHNS), Brest métropole a eu recours à une opération inédite et symbolique : une campagne de financement participatif plafonnée à un montant maximal d'un million d'euros de collecte.

Lire aussiFinancement participatif : les collectivités s'y risquent à petits pas

Les Brestois ont visiblement été séduits par cette démarche. Ouverte du 27 septembre 2023 au 15 janvier dernier, la collecte, une première en France, s'est conclue sur un bilan extrêmement positif. Les 944.000 euros levés auprès de 245 personnes ne représentent que 0,25% des 225 millions d'euros de coût hors taxe du projet. Mais c'est deux fois plus que le seuil des 500.000 euros que s'était fixé la métropole. C'est aussi le montant d'emprunt citoyen le plus élevé mené par une collectivité territoriale.

Investissement moyen de 3.853 euros avec un taux de 4%

« La loi du 8 octobre 2021, prise en application d'un règlement européen, ouvre la possibilité aux collectivités territoriales de recourir au financement participatif pour leurs projets au profit de tout service public, à l'exception des missions de maintien de l'ordre ou de police », rappelle Brest Métropole.

« Cette opportunité a été saisie pour proposer aux habitants de financer une partie de ce projet majeur de territoire » ajoute Yann Guével, vice-président socialiste en charge des finances, qui s'est associé pour cela à la plateforme Villyz.

Première plateforme française à avoir reçu l'agrément européen de Prestataire de services de financement participatif, l'entreprise est spécialisée dans l'investissement à impact au profit des collectivités, des établissements hospitaliers ou des entreprises qui font vivre le territoire. Le règlement de la levée de fonds prévoyait que chaque prêteur pouvait investir un montant situé entre 1 euro et 10.000 euros, à un taux d'intérêt fixe annuel brut de 4% et sur une durée de remboursement de 5 ans.

Lire aussiFrance : les collectivités locales dans le rouge en 2023, alerte la Cour des comptes

L'investissement moyen se situe à 3.853 euros, le plus bas à dix euros. Alors que les deux nouvelles lignes, tram et bus, sont attendues pour 2026, la collectivité explique que les fonds collectés « ne visait pas à trouver un nouvel apport de financement ».

Placement sécurisé, mais « choix coûteux » ?

« La singularité de ce financement participatif réside avant tout dans l'objectif de favoriser la participation citoyenne. Par ce biais et à partir de l'euro symbolique, toute personne qui le souhaite peut devenir actrice de son territoire et épargner là où elle vit à travers un placement rentable et sécurisé », illustre Yann Guével, qui affiche son souhait de réitérer ce type de démarche.

Ces « citoyens investisseurs » sont à 82% bretons, à 78% issus du Finistère, au trois-quarts de Brest Métropole. Fait notable : 7% d'entre eux vivent aussi en Ile-de-France. En échange de leur contribution, ils seront les acteurs et ambassadeurs privilégiés du projet auprès de la population.

Présenté par Brest Populaire comme « un projet global d'économie populaire », destiné à transporter plus de 3,5 millions de voyageurs chaque année en « desservant les communes et les quartiers », Mon réseau grandit ne fait toutefois pas l'unanimité chez les élus.

Dénonçant un « choix coûteux, énergivore et déjà d'un autre temps », certains conseillers d'opposition craignent que le coût de 225 millions d'euros ne fasse dérailler le budget de 573 millions d'euros de la métropole (en hausse de 12%), sur lequel 114 millions iront à la modernisation du réseau de transport en commun.

Lors du premier conseil municipal de l'année, début février, ils ont aussi taclé les hausses d'impôts destinées à financer l'extension du réseau de transport, l'augmentation de 12% de la taxe foncière sur les propriétés bâties et celle de 11% du versement mobilité payé par les entreprises de plus de onze salariés.