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Dans son avis, le CESE rappelle que plusieurs rapports récents s’accordent sur la nécessité d’évaluer la justification des modulations de TVA existantes, et notamment des exonérations et allègements actuellement en vigueur pour des produits dont...
Kacper Pempel
... ts, afin de les en détourner.
Faut-il mettre en place une « taxe carbone » sur les produits les plus polluants, dont les recettes permettraient de rendre plus abordables les biens et services moins émetteurs de gaz à effet de serre ? Si l'expression reste socialement minée depuis la crise des Gilets jaunes, elle se taille à nouveau, progressivement, une place dans le débat public, à l'aune de l'urgence écologique. Et cette fois, c'est le Conseil économique, social et environnemental (CESE), cette assemblée composée de 175 représentants de la société civile dont la mission est d'éclairer les pouvoirs publics, qui se risque à l'aborder : dans un avis voté hier avec 94 voix pour, 14 contre et 14 abstentions, il appelle à se pencher sérieusement sur la question d'une fiscalité environnementale ambitieuse.
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renchérir les produits les plus néfastes
», soit rendre, au contraire, «plus accessibles
» les «plus vertueux
» d'entre eux, via des tarifications incitatives, résume dans une vidéo de présentation Alain Bazot, président de l'UFC-Que Choisir et membre du Groupe des non-inscrits au CESE. Dans le but,in fine
, de favoriser une consommation plus durable, alors que nos modes de vie «ne sont pas soutenables au regard des limites planétaires
». En effet, selon les données du ministère de la Transition écologique, chaque Français émet en moyenne 9 tonnes de CO2 par an, alors qu'il faudrait tomber à 2 tonnes afin de respecter les termes de l'Accord de Paris de 2015, qui vise à limiter les températures globales à +2°C, si possible +1,5°C, d'ici à la fin du siècle.Forêts : « Plusieurs réglementations européennes très lourdes posent problème à la Suède »
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