Le gouvernement veut convertir les entreprises au vélo

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Le bonus de 200 euros pour tout achat de véhicules électrique a disparu de la circulation.
Le bonus de 200 euros pour tout achat de véhicules électrique a disparu de la circulation. (Crédits : Pixabay)
En déplacement à Angers ce 14 septembre, le Premier ministre, Edouard Philippe, a annoncé une série de mesures visant à réhabiliter la bicyclette dans l'espace public, dont un forfait mobilité durable pour les salariés.

De 3 à 9% d'ici à 2024. En six ans, le gouvernement veut tripler la part des déplacements à vélo.

« Cet objectif est quelque chose que l'on retrouve périodiquement, explique Simon Labouret, porte-parole de Paris en selle. C'est un premier pas pour mettre en selle l'ensemble des Français. »

Le Premier ministre, Edouard Philippe, a annoncé ce 14 septembre à Angers qu'un fonds national doté de 350 millions d'euros sur sept ans soutiendrait les projets de création d'axes cyclables dans les collectivités. C'est la première fois qu'un gouvernement présente un tel plan de financement.

« L'ingénierie se fera à travers un appel à projets de l'Agence de l'environnement et de maîtrise de l'énergie (Ademe), assure à La Tribune Bernadette Caillard-Humeau, vice-président de la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB). Les communes ont besoin de cette ingénierie qu'elles n'ont pas toujours dans leurs services. C'est une chance unique pour celles qui ont du retard. »

50 millions d'euros par an pour les infrastructures

A la question de Jean-Jacques Bourdin sur BFMTV le 12 septembre : « 200 millions d'euros par an, c'est cela ? », le ministre d'État chargé de la Transition écologique et solidaire François de Rugy avait pourtant répondu « Même plus que ça, vous verrez ! » Sur les réseaux sociaux, des cyclistes font aujourd'hui remarquer que les 50 millions d'euros annuels équivalent à la construction de trois kilomètres de tramway.

Dans un communiqué, la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme (FNH) compare, elle, cet investissement à la création de 50 km de pistes cyclables :

« C'est pourquoi, pour un Plan vélo efficace, les associations ont estimé les besoins à 200 millions d'euros par an, soit 3 euros par habitant et par an... Ce montant semble tout à fait atteignable si l'on considère l'annonce, la semaine dernière par le gouvernement, d'un plan total des investissements dédiés aux infrastructures de 27 milliards d'euros sur 10 ans. »

Par ailleurs, 300.000 foyers étant victimes, chaque année, d'un vol de vélo, l'État veut systématiser « le marquage des vélos par les vendeurs » avec « un identifiant unique infalsifiable ».

« Beaucoup de vélos volés sont retrouvés par la police, mais elle a beaucoup de difficultés à dire à qui ils appartiennent. Peut-être aussi que cela permettra d'assécher les motivations de certains », veut croire Simon Labouret de Paris en selle.

Un forfait mobilité durable... facultatif

Le gouvernement va également créer pour les salariés un forfait "mobilité durable" en substitution de l'indemnité kilométrique. « Les employeurs pourront contribuer aux frais domicile-travail de leurs salariés jusqu'à 400 euros en franchise fiscale et sociale », mais a souligné Edouard Philippe, « on n'est pas dans une logique d'obligation ».

« L'indemnité kilométrique était au maximum de 200 euros. Ce plafond est doublé aujourd'hui, ce n'est pas mal », estime Aymeric Weyland, directeur général du salon Autonomy, consacré aux nouvelles mobilités.

Les frais engagés par les entreprises devraient être déduits de l'impôt sur les sociétés dès 2019, mais tout cela restera encore à vérifier dans le détail lors de la présentation du budget le 24 septembre prochain. Quoi qu'il en soit, l'administration mettra, elle, en place dès 2020 un forfait de 200 euros pour les agents de la fonction publique d'État .

Au contraire, les ONG du réseau Action Climat regrettent que la démarche soit « malheureusement toujours pas systématique dans le secteur privé ». Elles  appellent les instances patronales « à prendre leur part de responsabilité dans la transition écologique »,  « en rendant la prime vélo accessible à tous dans les entreprises, au travers d'un forfait mobilité durable rendu obligatoire, (...), c'est-à-dire à hauteur de 35 euros par salarié par mois. »

Quid des trottinettes électriques ?

Aymeric Weyland, d'Autonomy regrette par ailleurs l'absence de législation sur les « engins de déplacement personnel » comme les trottinettes électriques qui se trouvent actuellement dans un flou juridique.

« Leur part modale va dépasser les 3%. C'est trois fois moins cher et ça prend dix fois moins de place que les vélos. Énormément d'entreprises misent déjà dessus », avance l'expert des mobilités actives.

Seront-elles éligibles au forfait mobilité durable ? Rien n'est sûr à ce jour. En revanche, l'État entend donner « les outils nécessaires aux collectivités pour encadrer l'implantation de nouveaux services sur les voiries publiques » dans le projet de loi d'orientation des mobilités, portée par la ministre des Transports Élisabeth Borne.

Parmi les autres annonces, le Premier ministre invite les agglomérations à créer des « sas vélo » devant chaque feu tricolore installé à partir du premier semestre 2019. Il veut aussi généraliser le dispositif « Savoir rouler » afin que chaque enfant sache pédaler à son entrée en collège, de même qu'il entend déployer des plans de « mobilité scolaire » pour les trajets domicile-école. Les 200 euros de bonus, un temps octroyés par l'État pour tout achat de vélo électrique, ont, en revanche, disparu.

Pendant ce temps, la ville de Paris, qui propose toujours une prime de 400 euros pour ce type d'acquisition, a annoncé ce 14 septembre la réservation du centre de Paris aux mobilités douces et transports collectifs un dimanche par mois.

« Cette promesse deviendra réalité à partir du 7 octobre prochain, avec la mise en place d'une zone Paris Respire dans les 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements », a déclaré Anne Hidalgo.

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a écrit le 17/09/2018 à 14:03 :
Ben déjà qu'on est en plein retour dans les années 30 d'un point de vue politique, dans le XIXè siècle d'un point de vue social, il ne manquerait plus qu'on soit de retour dans les années 40 au niveau transport (à quand le retour du gazogène ?).
a écrit le 17/09/2018 à 7:14 :
Remarquez, si on est pas trop loin de son lieu de travail et pas trop chargé, on peu aussi aller à pied, ça économise l'achat d'un vélo électrique, et ce sera bon pour la planète en économisant l'énergie...
a écrit le 16/09/2018 à 21:20 :
ces donneurs de leçons feraient bien de balayer devant leurs portes, alors pourquoi ne montrent-ils pas l'exemple, ils aiment mieux prendre des héllico ou des avions pour faire 100, 200,300 kilomètres
a écrit le 16/09/2018 à 9:34 :
Petit micron à maman a investi dans les vélos et veut rentabiliser sa mise de fonds ? Encore une gadgetisation bobïde pour des raisons idéologiques.
a écrit le 16/09/2018 à 9:25 :
Bravo a nos élus.
Je suis abasourdi par ceux qui affirment que le vélo est un retour en arrière.

J'invite tous les commentateurs à faire quelques mètres en vélo électrique. ESSAYEZ EN UN, ne restez pas ignorants ! J'ai investi dans un de ces petits bijoux et je fais quotidiennement 20 km pour me rendre au travail. Je vais plus vite qu'en voiture et qu'en transport en commun.
Aucun trace de sueur et j'ai la pêche en arrivant au travail. Vu la courbe ded ventes de VAE, j'ai l'impression que ce constat fait l'unanimité.
Réponse de le 17/09/2018 à 11:13 :
Le VAE est tout sauf donné.

2000 € à l'achat, 50€ d'entretien annuel, une batterie de 500 € tous les 4-5 ans et une surprime d'assurance de l'ordre de 50-100 € par an.

En général on ne parle que de la charge, qui est effectivement donnée (2 centimes par charge, une dizaine d'€/20 000 km).

Autant dire que c'est une cible de choix pour les voleurs en l'absence de parkings sécurisés.

On tombera d'accord que c'est toujours moins cher qu'une voiture ou même un scooter mais ca va avec un environnement particulier.
a écrit le 15/09/2018 à 19:25 :
Le vélo pour les gentils cadres qui habitent au centre-ville et la voiture diesel d'occasion pour les méchants banlieusards. Sinon, certains banlieusards, soucieux de préserver la planète, prennent les transports en commun même si avouons-le , c'est parfois parce qu’ils n'ont pas les moyens d'acheter une voiture, à noter également qu'ils sentent la transpiration, ce qui fait fuir les bobos qui sont incommodés.
Quant aux députés, heureusement ils ont un chauffeur.
a écrit le 15/09/2018 à 18:59 :
un moyen de draguer les fonctionnaires d'Etat majoritairement résidents de grands centres urbains qui bénéficient déjà de moyens de transports publics (largement subventionnés par la collectivité nationale ) qui les préservent de l'obligation d'utiliser une voiture ( à moins qu'elle soit de fonction ...) . ces fonctionnaires vont donc se voir doter d'une prime supplémentaire ( défiscalisée ?) de 200 euros .
coup de pied de l'âne aux collectivités locales qui n'auront qu'à se débrouiller pour accorder la même chose à leurs fonctionnaires territoriaux , et trouver le financement correspondant .
quant aux entreprises privées , elles vont avoir à gérer un nouveau centre de coût pas triste avec le concours bénévole des délégués syndicaux .
espérons seulement les membres du Gouvernement donneront l'exemple en remplaçant leurs voitures de fonction avec chauffeur par des vélos électriques .
a écrit le 15/09/2018 à 13:09 :
Objectif incompatible avec la centralisation des emplois et le "grand pari".
a écrit le 15/09/2018 à 11:12 :
Pour prendre son vélo, faut-il encore être assez proche de son lieu de travail pour cela.
ça concernera jamais 50% de la population, si ça touche au final 5-15% ce sera bien.
Les gens de part les loyer ou l'envie de maison, partent en 2/3e couronnes en banlieu, soit en moyenne à 20-30km de leur lieu de travail, à la sncf y'en à même qui viennent à plus de 100km...
Il faudrait faire baisser les loyers, ça permettrait aux gens de se rapprocher de leur job et donc les inciteraient au moins à ne plus prendre leurs voitures pour le bus.
a écrit le 15/09/2018 à 10:45 :
Après le retour des bus a gasoil pour la masse, les vélos pour les classes populaires...
A quand le retour des calèches pour les présidents de région et les porteurs pour les ministres???
a écrit le 15/09/2018 à 10:20 :
Tripler le nombre de Français se déplaçant à vélo, c’est presque une utopie et en tous cas très loin de devenir un transport de masse !!! Il vaudrait mieux se concentrer sur ces derniers que de s’eparpiller en pensant que l’on va avoir trois fois plus de Français se déplaçant à vélo !!!
Réponse de le 17/09/2018 à 7:18 :
Surtout s'il y a des côtes sur le trajet. Quoi que à Paris, à part le butte Monmartre et la Montagne Sainte Geneviève ça devrait aller, oui, la Butte aux Cailles aussi...
a écrit le 15/09/2018 à 10:17 :
est ce que c'est pour ca qu'ils prevoient deja des immatriculations obligatoirse, et certainement bientot un permis velo........
a defaut d'ecologie, avec des controles techniques obligatoires, et des amendes a gogo, avec obligation d'assurance ( ce qui permettra au gvt de coller avant une contribution sur les assureurs pour financer la secu), a defaut de faire de l'ecologie, ca permettra de remplir les caisses
Réponse de le 15/09/2018 à 11:01 :
il y'a déjà des obligations d'équipement à avoir sous peine d'amende, avoir casques, feux,...
a écrit le 15/09/2018 à 9:43 :
Je me suis engueulé un jour par un troupeau de cyclistes d'un âge certain qui prenaient la moitié de la route en se foutant royalement des voitures qui étaient derrières eux.Au feu rouge ,je leur ai dit d'aller sur la piste cyclable que la commune avait fait pour les vélos moyennant plusieurs milliers d'euros.Réponse :" Non, nous on est des amateurs ,la piste cyclable c'est pour les gosses".
a écrit le 15/09/2018 à 9:32 :
Je ne comprends pas pourquoi on présente systématiquement le vélo comme quelque chose de positif et les cyclistes comme des bienfaiteurs de l'humanité. La plupart ne décollent pas des trottoirs où ils gênent les piétons et les mettent en danger, car la notion de distance de sécurité, c'est ringard. J'ai déjà été heurtée en plein dos par un cycliste filant sur un trottoir étroit (qui bien sûr ne s'est pas arrêté !) et j'ai failli me faire tuer un certain nombre de fois, à Versailles, en sortant de boutiques par des criminels à vélo rasant les façades à toute vitesse. Une habitante de mon quartier avait d'ailleurs été tuée dans les mêmes circonstances, à l'époque. A Lyon, pratiquement aucun ne roule sur la chaussée et, pour avoir osé dire à un "bon père de famille", qui avait l'âge d'être mon fils, que les trottoirs sont réservés aux piétons, je me suis vue menacée quand il a armé son poing pour me l'écraser sur le visage ! Les rares qui restent sur la chaussée ne respectent JAMAIS le code, à commencer par les feux, sauf bien sûr s'il y a un risque POUR EUX de se faire aplatir. Dernièrement, en traversant une rue de nuit, alors que j'étais à moins d'un mètre du trottoir d'en face, une cycliste sans éclairage a grillé le feu, et m'a foncé dessus, le sourire aux lèvres (probablement shootée). Ce ne sont des pas petites mémés branlantes qui roulent sur les trottoirs, mais au contraire des gens dans la force de l'âge et souvent baraqués qui, avec la vitesse, représentent un danger particulièrement grave en cas de collision, pour les piétons. Quand je pense au fric que les contribuables ont dû payé pour des pistes ou bandes cyclables qui ne sont quasiment pas utilisées. A partir du moment où les (pseudo) autorités, qui JAMAIS ne sanctionnent ces délinquants là (on en tolérerait pas le dixième de la part des automobilistes), alors qu'à ma connaissance, l'amende est de 135 euros, ce qui renflouerait bien les caisses publiques , encouragent l'utilisation du vélo, elles ont l'obligation de garantir en proportion les autres utilisateurs de l'espace public contre cette menace. Mais elles préfèrent visiblement détourner pudiquement le regard. Les cyclistes seraient-ils des intouchables, vu que la presse adopte la même attitude à leur égard. On n'en parle jamais que comme victimes des vilains conducteurs sanguinaires ! Le mot JUSTICE a-t-il encore le moindre sens ?
Réponse de le 15/09/2018 à 10:59 :
affabulation, impossible d'être "tué" par un vélo par percutions.
Il faudrait qu'il aille à plus de 35km/h, ce qui est impossible en ville et en vtt, au mieux la vitesse est de 18 en pointe. Donc en moyenne, pour l'avoir vu sur mon compteur, est en générale de 10km/h, à cette allure il n'y a pas de risque de mourir, de plus la moyenne d'une course humaine est à 6km/h, soit des vitesses assez proches, donc si vous pensez mourir en vous faisant percuté par un vélo, ayez le courage de vos opinions surréalistes en dénonçant les coureurs.
De plus, à Lyon si les vélos roulent sur le trottoir, c'est que soit il n'y a pas de piste, soit par expérience ils savent que les voitures/bus/camion à cet endroit présentent un danger de mort, en roulant trop près, trop vite voir carrément en roulant dessus. Moi perso, dans les 2/3 des pistes, y'a des dangers, je ne les prend jamais. Pour ma part je n'ai percuté qu'une fois un piéton, et ce n'était pas volontaire, qqn avait eu la gentillesse de saboté les freins qui ont lachés sans crier gare, quand vous ralentissez et que vos cables de freins s'arrachent d'un coup, à l'arrivé d'un carrefour où toute les voitures sont en branlent à 50km/h, c'est soit passer dessous et mourir, soit essayer de s'arrêter contre l'obstacle inerte le plus proche.
a écrit le 15/09/2018 à 6:37 :
Bref, la France tourne à l'envers: les français vont retrouver l'heureuse époque de la fin de la deuxième guerre mondiale.... et du démarrage de l'envol chinois. Je remercie le contributeur "je dirai même plus" qui a rappelé le but fiscal - un de plus! - de toute opération engagée par le gouvernement; un gouvernement qui en est réduit à proposer une loi contre la pauvreté; comme si son but - et même son intérêt - n'était pas que les français s'enrichissent! Notre golden boy de l'Elysée est tombé sur la tête!!! La fin de 2018 sera difficile pour beaucoup et 2019 sera vraisemblablement catastrophique.
a écrit le 14/09/2018 à 23:17 :
Oui, c’est ça, faisons ça...créons également un ministère du vélo et un sous-secrétariat à la trottinette.
Réponse de le 15/09/2018 à 10:56 :
Mdr, merci pour ce post humoristique!
Réponse de le 17/09/2018 à 7:20 :
Et le skate, rien pour le skate...
a écrit le 14/09/2018 à 22:54 :
La France continue d’avoir 20 ans de retard: on sait qu’il faut enlever les voitures des villes et favoriser le déplacements en vélos et transports en commun et le premier ministre refuse de rendre l’allocation vélo obligatoire. Mais quel courage! Quelle vision d’avenir! Qu’elle sensibilité au réchauffement climatique et à la santé des français!
Que faut il faire dans les urnes pour que nos hommes politiques prennent vraiment en charge la destinée du pays et pas une politique de grand père
Nous pourrions donner l’exemple au monde pour une société sans carbone, on a la technologie, on a le sens ressources et aucune volonté politique sérieuse.
Réponse de le 15/09/2018 à 10:31 :
vous avez besoin d'une allocation pour vous acheter un velo?
ca coute 200 euros chez decathlon, et bcp moins en occasion
pas besoin d'allocation quand on veut prendre le deux roues, juste de la bonne volonte!
mais merci de rappeler que l'ecologie n'a rien a voir, ce qui importe, c'est le sale fric
a écrit le 14/09/2018 à 21:15 :
Je viens de conduire dans le centre de Toulouse pendant une heure.
Un vrai cauchemard grâce aux vélos : pas de casque, pas de gilet ou autres outils pour se signaler, aucun respect du code de la route, ...
Il y avait des vélos partout qui doublaient à droite ou à gauche, qui coupaient la route aux voitures sur les grands boulevards, qui grillaient les feux en pleine heure de pointe, ...
Cela fait 20 ans que je vis à Toulouse, et je n'avais pas mis les roues dans le centre depuis un moment aux heures de pointes, c'était dangereux et stressant.
Les grandes villes ne sont pas faites du tout pour le vélo et encore moins pour des véhicules qui ne respectent aucunes règles élémentaires.
Réponse de le 14/09/2018 à 22:36 :
@septic : à 20h15 il fait encore jour à Toulouse pas besoin de gilet jaune qui n'est obligatoire qu'hors agglo en cas de mauvaise visibilité et la nuit, le casque n'est obligatoire que pour les enfants. Ces équipements sont utiles et pour ma part je les utilise mais je ne vois pas pourquoi vous parlez de cauchemar ?
S'il y a bcp de vélos c'est une excellente nouvelle, bravo aux Touloiusains, continuez
a écrit le 14/09/2018 à 21:01 :
En Suède, on voit par endroits des forêts de vélos, près des gares, des universités, ... mais la ville semble plus orientée vélos et piétons (passages divers, rues terminées par des blocs, seuls piétons et vélos passent. Les piétons étant prioritaires, on voit parfois des vélos traverser sans préavis sur les "clous", rien n'est parfait nulle part).
Chez nous, on devrait essayer d'avoir une continuité entre pistes cyclables, parait qu'il y a parfois des tronçons puis plus rien. Certains préfèrent le trottoir, plus sûr que le bord de route, même "marqué" piste cyclable. J'avais entendu dire qu'ici ils espéraient (y a qq années) pouvoir relier la Savoie à la Méditerranée. Vaste projet (il ne faut pas être pressé pour aller s'y baigner :-) ), mais si on le veut, le planifie, avance par tronçons, ça peut se faire.
Réponse de le 15/09/2018 à 8:29 :
A Paris, qui n'est pas la ville la plus dense au monde, il y a quand même trois fois plus d'habitants au Km2 qu'à Stockholm, ça rend les choses pas simple.

Il paraît qu'à Strasbourg, ville-vélo s'il en est, la circulation aux premiers temps était assez brouillonne (pour des alsaciens...). Là encore c'est une ville deux fois moins dense que Stockholm (donc 6 x moins dense que Paris), donc on peut y envisager des choses qu'on ne peut pas faire à Paris.

En sortant des capitales on s'aperçoit que beaucoup dépend des bonnes volontés des mairies.

Metz, par exemple a longtemps eu une politique anti-vélo affirmée alors qu'elle possède un grand centre historique piétonnier avec des voies très larges. Pendant des décennies il était interdit d'y rouler.

Il y a quelques années, à titre d'expérimentation et pendant quelques jours la municipalité avait autorisé la circulation mais uniquement en suivant un plan de circulation style labyrinthe, et la police municipale a été là pour verbaliser à tour de bras. Ce qui a permis au maire de confirmer l'interdiction...

Depuis les choses on bien changé, la mairie est devenue voiturophobe, et il est devenu aléatoire et ruineux de se garer au centre de Metz.. On ne peut pas tiut avoir..
Réponse de le 15/09/2018 à 11:08 :
A paris les conducteurs roulent comme des marseillais, doublement n'importe comment, pointes de vitesse hors limite, se gare en double de double file en plein milieu de la route, s'arrête pour discuter dans une ruelle alors qu'il y'a 10 voitures dérrière, klaxonne non stop de 2h-5h matin du lendemain. Dans ces conditions, prendre son vélo, avec tout le stress de la route, à paris, Marseille, ça ne marchera jamais. Trop de malveillance.
Paris, pire expérience de déplacement, 3 jours pour une formations, 3 jours de cauchemars sans pouvoir dormir et en plus les serveurs qui vous balancent vos plats.
a écrit le 14/09/2018 à 19:16 :
Bref, comme les ouvriers dans les années 50 qui allaient au boulot, le nouveau monde surement.
Réponse de le 14/09/2018 à 20:45 :
Qui dit immatriculation, dit plaque de vélo, laquelle a existé jusqu'en 1958, les plus anciens se souviennent du macaron sur la cadre du vélo de grand papa.

et ça nous ramène à....la loi du 28 avril 1893.
http://plaque.free.fr/f_v.html

“Loi du 28 avril 1893 portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1893.
(Promulgation : 29 avril 1893.)

EXTRAIT.

ARTICLE 10.
A partir du 1er juin 1893, il sera perçu une taxe annuelle de dix francs (10 fr.) par chaque vélocipède ou appareil analogue. Sont affranchis de cette taxe :
1° Les vélocipèdes possédés par les marchands et exclusivement destinés à la vente ;

2° Ceux qui sont possédés en conformité de règlements militaires ou administratifs.

La taxe est due pour les vélocipèdes possédés par les loueurs et destinés à la location.

ARTICLE 11.
Les possesseurs de vélocipèdes imposables sont passibles de la taxe pour l'année entière, à raison des faits existant au 1er janvier.

Les personnes qui, dans le courant de l'année, deviennent possesseurs de vélocipèdes imposables doivent la taxe à partir du 1er du mois dans lequel le fait s'est produit et sans qu'il y ait lieu de tenir compte des taxes imposées au nom des précédents possesseurs.

Sont également imposables au moyen de rôles supplémentaires, les possesseurs de vélocipèdes omis dans les rôles primitifs.


ARTICLE 12.
La taxe est due dans la commune où les vélocipèdes imposables séjournent le plus habituellement.
Les contribuables sont tenus de faire la déclaration des vélocipèdes à raison desquels ils sont imposables. Cette déclaration est faite à la mairie de la commune où la taxe est due en vertu du paragraphe précédent.

Les déclarations sont valables pour toute la durée des faits qui y ont donné lieu. Elles doivent être modifiées au cas de changement, soit dans les bases de la taxe, soit dans le lieu de son imposition.
Les déclarations sont faites ou modifiées, s'il y a lieu, le 31 janvier au plus tard de chaque année. Dans le cas prévu à l'article 11, paragraphe 2, elles doivent être effectuées dans les trente jours de la date des faits qui motivent l'imposition.


ARTICLE 13.
Les taxes sont doublées pour les éléments imposables qui n'ont pas été déclarés ou qui ont fait l'objet de déclarations tardives.


ARTICLE 14.
Les dispositions de l'article 11, paragraphes 4 et 5, de la loi du 2 juillet 1862, touchant la formation des états-matrices de la contribution sur les voitures et les chevaux, sont applicables à la présente taxe.


ARTICLE 15.
Il est attribué aux communes un quart du produit de la taxe, déduction faite des cotes ou portions de cotes allouées en dégrèvement.


ARTICLE 16.
Il est ajouté à la taxe cinq centimes par franc pour fonds de non-valeurs et trois centimes par franc pour frais de perception.

Il est délivré des avertissements à raison de cinq centimes par article. Les rôles sont établis et recouvrés, et les réclamations sont présentées, instruites et jugées comme en matière de contributions directes.

ARTICLE 17.
Lorsque des vélocipèdes sont possédés par des personnes majeures ou mineures ne jouissant pas de leurs droits, au sens de la loi du 21 avril 1832, les père, mère, tuteur ou curateur de ces personnes leur sont substitués pour les obligations et les charges résultant des articles qui précèdent. La taxe est imposée en leur nom et recouvrée sur eux.


ARTICLE 18.
Les taxes applicables à l'année 1893 pour les vélocipèdes possédés à la date du 1er juin de ladite année seront réglées à raison de sept douzièmes de la taxe annuelle telle qu'elle résulte des articles 10 et 13 ci-dessus. Pour la même année, les déclarations relatives aux vélocipèdes possédés depuis une époque antérieure au 1er juin 1893 seront reçues dans les deux mois qui suivront la promulgation de la présente loi.

A Nancy, le 9 mai 1893.

Le Préfet, Léon STEHELIN.”


Personne n'est naïf au point de penser que cette immatriculation sera gratuite. Elle sera donc payante et pour éviter les resquilleurs, elle sera très vite obligatoire pour tout le monde.

L'immatriculation a d'autres vertus. On pourra verbaliser les vélo mal garés, l'identification ouvrira tout un business de taxation locale, de parking payant, de verbalisation, de flicage des terroristes écologistes. C'est surtout une nouvelle source fiscale.

Pour ce qui est de l'immatriculation, j'invite ceux qui ont tenté de faire établir une carte grise ces derniers temps à témoigner du bazar sans nom que c'est devenu par a vertu du tout numérique avec des mois de retard.
Réponse de le 14/09/2018 à 23:10 :
C'est vrai ! il y avait des parcs à vélo un peu partout !
Waooo la grande révolution, des transports est en route :-)))

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