Depuis plusieurs années, les assureurs français placent leurs pions en Belgique et au Luxembourg. Ce, pour servir une clientèle aisée, attirée par les avantages fiscaux de contrats d'assurance vie de droit local et par les placements sophistiqués.Les assureurs n?ont pas attendu la venue de Bernard Arnault en Belgique pour y faire des affaires. Depuis déjà de nombreuses années, les compagnies d?assurance françaises développent leur activité d?assurance vie en Belgique, mais aussi au Luxembourg.
Les bancassureurs, filiales d?assurance de groupes bancaires, comme les compagnies d?assurance traditionnelles, y ont implanté des filiales pour distribuer leurs contrats hauts de gamme. En Belgique, Axa Belgium, Aviva Vie, ou Cardif Vie (BNP Paribas) sont par exemple présents.
Selon l?Union professionnelle des entreprises d?assurance belges (Assuralia), Axa est particulièrement actif dans le pays : avec 3 millions de clients et 13% de parts de marché, la compagnie se classe même au troisième rang des assureurs belges, derrière AG Insurance et KBC Assurances.
La neutralité fiscale et la sécurité
Au Luxembourg, on retrouve Axa Assurances Luxembourg, Crédit Agricole Life Insurance Europe, Swiss Life Luxembourg, Nord Europe Life (Crédit Mutuel) ou encore Natixis Life.
Et l?association des compagnies d?assurance du Grand Duché (ACA) ne pourrait pas mieux vendre son produit : "les produits d?assurance vie luxembourgeois offrent un niveau de protection unique des investisseurs, une grande flexibilité dans la conception des contrats et dans la gestion des actifs, une parfaite neutralité fiscale et une confidentialité garantie par la loi", lit-on sur son site. Et de préciser : "Le Luxembourg ne taxe ni les primes, ni les gains en capital réalisés lors du rachat ou de l?expiration d?un contrat, ni le capital décès versé au bénéficiaire. Dans le cadre des unités de compte liées à des polices d?assurance vie luxembourgeoises, les intérêts, dividendes et plus-values sont réinvestis sans impact fiscal". La seule fiscalité applicable au souscripteur d?un contrat luxembourgeois est en effet celle de son pays de résidence, si celui-ci n?est pas le Grand Duché.
Ce sont d?ailleurs les meilleurs arguments de vente des compagnies installées au Luxembourg. Nord Europe Life explique par exemple, pour vendre son contrat Myriad qu?il dispose d?un "cadre d?investissement idéal, spécialement élaboré pour tirer le meilleur parti des évolutions récentes en matière de fiscalité et de supports d'investissement. Votre patrimoine bénéficie aujourd'hui des meilleures opportunités de placement, dans un cadre sécuritaire incomparable". Tout est dit !
Progression de l?activité au Luxembourg
Si la part du chiffre d?affaires étranger réalisé par les assureurs français dans l?Union européenne est plutôt stable en Belgique, entre 9.7% et 12.5% depuis dix ans, il a progressé au Luxembourg. Dans le Grand Duché, il est ainsi passé de 2% à 3% dans les années 2000, à plus de 8% en 2011, avec un pic de 11.3% en 2010 selon la FFSA (voir les chiffres ci-dessous).
Une conférence leur est même consacrée cette année à Patrimonia, le grand raout des conseillers en gestion de patrimoine, intitulée : "Contrat luxembourgeois : effet de mode ou véritable solution patrimoniale ?"
L?assurance vie a encore de beaux jours devant elle dans les deux pays. Pierre Moscovici a bien annoncé ce lundi vouloir renégocier les conventions fiscales bilatérales entre la France et d?autres pays. "Nous avons des conventions fiscales avec un certain nombre de pays, je pense à la Belgique, je pense au Luxembourg, je pense à la Suisse, conventions qu'il serait bon de renégocier dans les années qui viennent", a-t-il déclaré sur BFM TV. Mais c?est sans compter sur la Belgique et le Luxembourg, qui pourraient, eux, y être fortement opposés?
Chiffre d'affaires étranger des assureurs français dans l'Union européenne depuis 2001
Source: Fédération française des sociétés d'assurance, rapports annuels
