Arrêt Kerviel contre Société Générale : quel scénario la Cour d'appel retiendra-t-elle ?

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La Cour d'appel suivra-t-elle le jugement du premier procès, le réquisitoire prononcé par l'avocat général en juin dernier ou décidera-t-elle de la relaxe de l'ancien trader ? Réponse ce mercredi 24 octobre.

"Je n'attends qu'une chose, c'est que ce calvaire se termine, pour moi, pour mes proches, pour la vérité et pour la justice", avait déclaré Jérôme Kerviel lors du neuvième jour d'audience le 21 juin dernier. Ce mercredi 24 octobre, l'ancien trader de Société Générale sous le coup de trois chefs d'accusation, à savoir "abus de confiance, introduction frauduleuse de données dans un système de traitement automatisé, faux et usage de faux", sera fixé sur son sort.
La Cour d'appel va rendre son arrêt cet après-midi et décider de condamner ou non Jérôme Kerviel. Voici les différentes hypothèses qui peuvent s'offrir à elle :

1/ Suivre le jugement du procès en première instance

En première instance, en 2010, Jérôme Kerviel, jugé seul responsable de la perte causée par d'énormes prises de positions spéculatives et leur débouclage, avait été condamné à 4,9 milliards d'euros de dommages et intérêts et à cinq ans de prison dont trois ferme. Un montant qui avait provoqué un tollé contre la justice et qui s'était avéré contre-productif, puisque Jérôme Kerviel était, du coup, passé pour une victime, voire pour un héros.
"À prononcer une condamnation fantaisiste, les juges prennent le risque de décrédibiliser leur institution, qui n'en a guère besoin. À cogner comme des sourds sur un lampiste, fût-il coupable, ils s'exposent au reproche de rendre une justice biaisée, protégeant les puissants et s'acharnant sur les faibles. Ce n'était pas facile de changer Kerviel en un hors-la-loi sympathique, ces juges y sont presque parvenus. En revanche, s'ils avaient souhaité blanchir la Générale, ils ont manqué leur but, lui attribuant une victoire qui ne sera d'aucun secours pour laver sa réputation", écrivait alors La Tribune.
A titre d'exemple, l'AFP relève que 4,9 milliards d'euros équivalent à 370.000 ans de Smic, vingt Airbus A380 ou aux deux tiers du budget annuel de la Justice

2/ Suivre le réquisitoire prononcé le 27 juin par l'avocat général

Lors de son réquisitoire le 27 juin dernier, l'avocat général Dominique Gaillardot n'avait énoncé aucune circonstance atténuante. A l'issue de trois heures de présentation, il avait requis cinq ans d'emprisonnement ferme à l'encontre de Jérôme Kerviel, ainsi que l'interdiction d'exercer toute activité en relation avec les salles de marché. Lors de l'enquête, l'ancien trader avait déjà effectué 38 jours de détention provisoire.
Une telle peine de prison est généralement assortie d'une incarcération immédiate, un "mandat de dépôt". Dans ce cas, si Me Koubbi décidait de se pourvoir en cassation, cela n'empêcherait donc pas l'emprisonnement.
Concernant les dommages et intérêts, citant un arrêt de la Cour de cassation de 2007, il avait laissé à l'appréciation de la Cour d'appel le soin de suivre la jurisprudence, laquelle pose le principe que lorsqu'un préjudice et son montant sont reconnus, la réparation est de l'ampleur de ce préjudice.
La Cour fera-t-elle évoluer la jurisprudence en effaçant l'ardoise de l'ancien trader ? Voilà qui pourrait être une décision gagnante pour l'image de la justice, de Société Générale et pour le porte-monnaie de Jérôme Kerviel. Sauf que, selon Didier Rebut, professeur de droit, le juge n'a pas le droit d'adapter le montant des dommages à la capacité du condamné à les payer.

3/ Relaxer Jérôme Kerviel

C'est ce qu'a plaidé Me David Koubbi, avocat de Jérôme Kerviel, le 28 juin. Il avait conclu ainsi sa plaidoirie : "Je vous demande pour terminer, Mme le président, Madame Messieurs de la Cour, de faire en équité, de faire en droit, de faire en bon sens, de faire en vérité, la mission noble qui est la vôtre et de prononcer la relaxe pure et simple. Et si vous deviez le condamner, je souhaiterais que la Cour envisage de le condamner à une chose à laquelle Jérôme pourrait survivre".
 

>>>Pour aller plus loin : Le procès en appel de Jérôme Kerviel en 10 articles de La Tribune

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Commentaires
a écrit le 26/10/2012 à 13:41 :
@Lapinou : C'est un peu gros de dire que les superieurs de Kerviel n'ont pas vu les alertes, ils ont eux-memes recus des appels de la Deutsche Börse et en particulier d'Eurex les informants de positions en Futures colossales (+30Mds Eur), leur signalant la situation comme anormale et leur demande de la regulariser et ce a plusieurs reprises !

Dans son bouquin il y a egalement des pieces a conviction parmi lesquelles un graph de suivant en temps reel des pertes et profits de l'equipe de trader, et dans l'exemple, Kerviel avait un P&L latent de 2,5 Milliards d'eur alors que le reste de l'equipe etait autour des 125-250 Millions d'eur, et ces graphiques de P&L je peux vous assurer qu'ils sont suivis tout les jours si ce n'est pas heure par heure...

Alors oui il a outrepasser ses fonctions, mais on a bien fait attention de lui laisser les mains libres pour le faire tant que le P&L etait tres largement positif...
Réponse de le 26/10/2012 à 23:25 :
Eurex a envoyé des alertes au back-office je suppose, pas aux supérieurs de Kerviel. Ensuite, effectivement, les demandes de "régularisation" ont conduit JK à dissimuler ses positions avec des ordres fictifs, à changer les contreparties, à produire des faux mails à sa hierarchie (bizarre, si elle est au courant...) Je ne pense pas que le reste de l'' équipe générait autant de P&L sur cette activité (on parle de 10 M par trader par an, et ils n'étaient pas autant sur le desk concerné). Quant à dire que quand c'était positif, on laissait faire, je n'y crois pas, car la SG n'a pas matérialisé ces gains . Je crois me souvenir que lors de la découverte du pot aux roses, la positions étaient gagnante, que Kerviel meme aprés sa convocation a continué à spiler comme un dingue, et qu'au final la position a du etre liquidée au pire moment.
a écrit le 24/10/2012 à 17:21 :
JE N'AI LU QUE PARTIELLEMENT VOS REACTIONS ET COMMENTAIRES???PAR CONTRE J'AI 35 ANS DE BANQUE ET DE BOURSE???JK A PRIS DES TRES GROSSES POSITIONS???LA HIERARCHIE ETAIT AU COURANT???IL EST VRAIS QUE CES DERNIERES ANNEES DANS LES BANQUES LES CONTROLES ONT ETE SUPPRIMES?? POUR DES RAISONS ECONOMIQUES ???A CE STADE LA JE NE PENSE PAS QUE SES SUPERIEURS ETAIENT """"NON VOYANT""""MORALITE IL FAUT SAUVER LE SOLDAT KERVIEL???MONSIEUR LAPINOU ETES VOUS D'ACCORD AVEC MOI ?????MERCI DE VOTRE REPONSE???
Réponse de le 24/10/2012 à 18:31 :
Merci pour les gros caractères, ça aide la lecture...
JK a pris des positions enormes : OUI. La hierarchie savait : NON (Chef incompétent, hierarchie au dessus qui ne regardait pas ce genre de "détail", confiance dans les employés, pas de controle "anti escroc", pas de consolidation des alertes...). Cela dit, n'oublions pas qu'on ne parle pas d'absence de controles, mais de controles qui ont été bernés par des modifications informatiques et des utilisations frauduleuses.
Les controles n'ont pas été supprimés, mais c'est comme la sécurité informatique : c'est la course entre hacker et sociétés : on a souvent connaissance d'un trou dans les controles quand il est trop tard. Les supérieurs ne voyaient pas (en fait, pour être honnete, ils auraient juste dû être vigilants quant aux résultats "improbables" que faisaient JK, qui étaient déjà etonnants ).
a écrit le 24/10/2012 à 15:22 :
Un avis: attendez la décision de la Cour!Vous économiserez dutemps et de l'espace!
a écrit le 24/10/2012 à 13:55 :
Ca viens de tomber... La sentance du premier procès est validé! Encore un pov' gars qui paye les derivent d'une banque qui se prend pour Goldman Sachs...
Réponse de le 24/10/2012 à 14:07 :
Essaie d'écrire en français, ça aide la lecture (pour la forme). Pour le fond, il paye SES dérives, arrétons de dire "la banque, la banque" . La SG, justement, n'autorisait en rien tout ça, à la différence du positionnement de GS. Il suffit d'ailleurs de voir que SG et GS sont justes... à l'inverse l'une de l'autre, du point de vue des initiales du moins !
Réponse de le 24/10/2012 à 14:27 :
Vous bossez pour la SG ou quoi? Comme dis plus bas, l'autorité des marchés Allemands a prevenus la SG a 5 reprises que des positions enormes etaient passées sur leurs marchés... Et donc? La banque pas au courant? pffff
Réponse de le 24/10/2012 à 14:46 :
Effectivement, la banque (ou certaines des personnes y travaillant, car on parle d'une boite de 15.000 personnes). ont été averties, mais enfummés par JK (condamné pour faux & usage de faux). C'est un des axes du proces : la banque a reçu des alertes, qui ont été noyées, non coordonnées et dont les réponses ont été falsifiées. Donc il faut dire "la banque AURAIT dû savoir" et "De nombreuses alertes ont été remontées, mais non rapprochées et non traitées"
Réponse de le 24/10/2012 à 16:24 :
@Lapinou : "la banque AURAIT dû savoir" : rien que cela, c'est déjà un aveu d'erreur gravissime de la banque ; elle "ne sait pas" ce qui est fait de l'argent de ses clients ?... JK et SG devraient être conjointement condamnés, ou conjointement relaxés, mais taper sur le petit, c'est tout simplement éc?urant. C'est donc ça la "justice" ? aucune idée ni de justesse ni de ce qui est juste, donc. Les magistrats dorment-ils bien ?
Réponse de le 24/10/2012 à 18:25 :
Plusieurs points : Il ne s'agit pas de l'argent des client, déjà. Ce sont des positions (comme si la banque s'engageait à acheter). Mais c'est elle qui a payé, ne l'oublions pas : aucun "petit client" n'a rien perdu (sauf pour ses eventuelles actions, bien sur). On brandit la "justice" partout. Vous semblez ecoeurés. Mais le vrai délit est l'escroquerie, le mensonge et la dissimulation . Sinon on pourrait condamner n'importe quelle entreprise parce qu'elle n'a pas surveillé ses employés. On ne condamne pas Porsche quand un gars fait un exces de vitesse, mais si Porsche "SAIT" que ses voitures depasse la limite de vitesse ...
a écrit le 24/10/2012 à 13:19 :
Aux Etats Unis, un condamné peut écoper d'une peine de prison supérieure à la durée maximale d'une vie humaine car les peines sont cumulatives avec les infractions constatées. Celà ne choque personne.
Ici on retombe dans le même travers que le "vice de procédure", on veut que l'accessoire (le montant des dommages et intérêts) prime sur le principal (il est coupable à 100%).
a écrit le 24/10/2012 à 12:19 :
Kerviel,un génie de notre temps dans un milieu de crapules.La SG devra lui réserver une place
au sein du cda.Il a montré d'etre plus intelligent que toute la hierarchie de la banque.
Il lui manque seulement du fric pour bien se défendre.Cela c'est la seule difference entre lui et
la SG.
Réponse de le 24/10/2012 à 13:53 :
Quelle belle tirade pour définir un génie. S'il avait été un génie, il n'aurait pas été pris, aurait gagné du fric et serait toujours là. Juste un pauvre type inconscient qui joue au casino et est devenu sans controle. Quant à se montrer "plus intelligent que la hiearchie", si la définition de l'intelligence est de tromper, mentir et dissumuler à ses pairs, alors je prefere rester ... idiot
a écrit le 24/10/2012 à 12:06 :
L'affaire Kerviel est arrivé dans la foulé des pertes de Banques Américaines dans laquelle la SG était très engagée, ça tombait plutôt bien comme histoire à dormir debout !
Réponse de le 24/10/2012 à 13:56 :
La SG "engagé dans les pertes des banques américaines"... c'est à dire ? Que la SG possédait des actions de ces banques ? Ou alors... mais oui... les subprimes. Donc, effectivement, la SG sachant qu'elle allait perdre dans les subprimes, a fait tout pour perdre... plus (Normal, quoi). Ou alors, elle pensait gagner de l'argent... mais dans ce cas, pourquoi vendre à perte. Trés clair tout ça .
a écrit le 24/10/2012 à 12:05 :
quelque soit la décision prise ... on ne peut pas tondre un oeuf !
a écrit le 24/10/2012 à 12:04 :
Jérôme Kerviel est un grand fautif, il doit être condamné. La SG n'est pas en reste. depuis trop longtemps cette banque mène les pires dérives. Elle devrait être condamnée tout autant. Il serait bon d'ailleurs que le Crédit Agricole la fusionne. Les banques du coinde la rue qui empêchent les commerces devront de toute manière disparaître.
Réponse de le 24/10/2012 à 12:12 :
meme crapule le CA voir pire
a écrit le 24/10/2012 à 11:07 :
Il n'y aurait pas eu d'affaire Kerviel si sa position avait été gagnante. Vu le niveau du Dax actuellement, si la SG avait gardé ses positions ne serait elle pas à l'équilibre aujourd'hui? Dans le même temps l'état a perdu 500 milliards sur son portefeuille, y a t-il eu une affaire?
Réponse de le 24/10/2012 à 13:59 :
N'importe quoi. La position était gagnante quand la décision de vendre a été prise. La banque risque AUTANT en gagnant qu'en perdant, car les dérives et les absences de controle sont autant importantes dans les deux cas. Certes, l'impact sur les résultats auraient été différents, mais la culpabilité de JK et ce sa hierarchie auraient été sanctionnés de la meme façon.
Le principe de dire "attendons, ca finira par gagner," c'est sympa, mais juste ILLEGAL
a écrit le 24/10/2012 à 10:48 :
La seule idée que Jérôme Kerviel soit condamné me paraît honteue. Il a joué le jeu de la SG et n'a même pas profité de la totalité de ses primes, puisqu'il les avait mises en attente. La SG a demandé des résultats, il les a obtenu, et quand cela sent le roussi, on veut tout lui mettre sur le dos ?? Un peu facile. Pourquoi cela n'a t'il pas été mis à jour quand il obtenait des résultats positifs ??
Réponse de le 24/10/2012 à 13:34 :
100% ok avec toi.
Réponse de le 24/10/2012 à 14:01 :
Ca a été vu quand il gagnait de l'argent, je le rappelle !! Il se trouve qu'il il y a eu un mini-krach au moment ou la banque a DU clore la position, ce qui a entrainé la perte. Par ailleurs je ne vois pas en quoi il a "joué le jeu" puisque tout était caché... la SG n'en tirait pas bénéfice. La SG lui demandait de gagner 35 Millions, pas de perdre 5 milliards (ou de gagner 1.5 milliards, c'est pareil)
a écrit le 24/10/2012 à 10:31 :
Je vous comprends bien Bili hari, étant moi un ancien de votre profession.
Mais selon moi l honnêtée elle aussi doit ce partager avec lse cadres supérieurs qui par lâcheté ont eux aussi joué avec les actifs d'autrui
Réponse de le 24/10/2012 à 11:39 :
.. peut-être mais deux remarques: 1. les supérieurs hiérarchiques de JK ont été "remerciés", et 2. ce procès est le procès de JK, et personne n'a porté plainte contre quelqu'un d'autre..il appartient à la SG d'engager des poursites contre qui elle veut...
Réponse de le 24/10/2012 à 13:20 :
oui IL FALLAIT UN LAMPISTE, KERVIEL EST LE LAMPISTE!
Réponse de le 24/10/2012 à 13:54 :
Oui, un lampiste, mais pas une lumière....
a écrit le 24/10/2012 à 10:09 :
les actionnaires dont je fais partie attendent confirmation de la première sentence: en gros les défauts de contrôle de la SG n'hexoneraient pas JK d'une obligation d'honnêteté et de transparence vis-à-vis de son employeur. JK a joué avec nos actifs (plus de 5 euros par titre perdus!), mais surtout le job de dizaines de milliers d'employés, et cette bagatelle coute à l'état 33% (IS) fois 4.9 milliards. Il n'a jamais reconnu ses erreurs, et est en outre responsable de carrières brisées autour de lui.
a écrit le 24/10/2012 à 9:29 :
qui croira qu'il a agi sans que personne ne sache rien ?
Si une entreprise ne met pas en place des proetctions afin d'éviter ce genre d'agissement, c'est un risque d'entreprise, qu'une banque active sur les marchés spéculatifs doit assumer seule. Si ce n'est pas le cas, il vaut mieux changer de métier.
Réponse de le 24/10/2012 à 13:50 :
Arretons les théories fumeuses du complot... la banque ne savait pas. Certes, on peut dire qu'il manque des protections (toujours facile aprés-coup), et la SG fut d'ailleurs condamnée sur ce point (d'ailleurs, les petits camarades de BNP se sont empressés de créer les memes services de controle, car personne ne regardait ça de prés.) Alors oui, défaut de controle, trop de confiance, ok. Pour le coté "elle savait", j'avoue ne pas voir l'interet ... soit elle savait, et dans ce cas, pourquoi ne pas attendre avant de fermer la position ? Soit , encore plus farfelu, l'idée de cacher des pertes par des pertes, qui sous-entend que la banque savait qu'elle allait perdre. Si on sait qu'on va perdre, c'est qu'on sait le sens des marchés, donc qu'on peut gagner !!!
Réponse de le 24/10/2012 à 14:02 :
Bien sur qu'elle savait! Le regulateur des marché allemand (equivalent AMF chez nous) a avertis par ecris a 5 reprise la direction que d'enormes position etaient prises sur leurs marchés au nom de la banque! Donc bien sur qu'il savais... La seule excuse, c'est l'apat du gain de la banque! En ce qui concerne BNP, aucun risques, la banque a moins de 500 millions d'euro d'actifs sur les marché actions et derivé! Son job, c'est le credit et l'immo...
Réponse de le 24/10/2012 à 15:10 :
Vaste blague . La banque a été avertie, enfin, certains de ses employés. JK a alors falsifié les documents pour montrer qu'il s'agissait d'erreurs (Faux & Usage de faux, je rappelle). Si la banque savait (preuve par l'absurde), pourquoi avoir vendu au pire moment ! il aurait "suffit" d'attendre.
Quant à la BNP, je me marre, ils sont BEAUCOUP plus gros que la SG en banque d'investissement (CIB) !! En plus, on ne parle pas d'actifs sur les marchés dérivés, mais on est pas à une approximation prés. En allant un peut sur les sites, des banques, les RESULTATS de la BNP sont de 2 milliards d'euro sur le premier semestre 2012 uniquement sur la banque de marché ! C'est le double des résultats TOTAUX de la SG sur la meme période.
a écrit le 24/10/2012 à 9:17 :
Je n?ose imaginer qu il soit le SEUL condamné
Si cela était le cas je ne croirais plus en notre justice
Et je serais loin d?être le seul, ce qui est très grave pour l?avenir de notre pays.
Réponse de le 24/10/2012 à 14:04 :
Ta démonstration est douteuse : tu penses savoir la vérité, donc la justice se trompe, donc elle ne peut être crue. Imagine, d'un autre coté, que tu n'ai rien compris , et que les, juges, les avocats, et tout le monde ait fini par mettre à jour la vérité.
Dans ce cas, moi, je suis plus inquiet pour ton avenir, et je ne crois plus en toi :)

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