Jérome Kerviel est sous le coup de trois chefs d'accusation : abus de confiance, introduction frauduleuse de données dans un système de traitement automatisé, faux et usage de faux. Son procès en appel a commencé lundi 4 juin. Suivez en direct la huitième journée d'audience couverte par notre journaliste Laura Fort, avec les clés pour comprendre le procès. Retrouvez le compte-rendu de la première journée d'audience, le compte-rendu de la deuxième journée d'audience, le compte-rendu de la troisième journée d'audience, le compte-rendu de la quatrième journée d'audience, le compte-rendu de la cinquième journée d'audience, le compte-rendu de la sixième journée d'audience, le compte-rendu de la septième journée d'audience, le compte-rendu de la huitième journée d'audience et le compte-rendu de la neuvième journée d'audience.

Lundi 25 juin

16h45. L?audience est levée. Rendez-vous mercredi 27 juin matin pour le réquisitoire de l?avocat général.

16h00. "J?ai détesté cette audience"

Dernière plaidoirie, celle de Me Jean Veil, avocat de Société Générale aux côtés de Mes Reinhart et Martineau, qui aura par conséquent le dernier mot aujourd?hui.
Il commence par égratigner les avocats des salariés épargnants et des petits actionnaires, qui se sont, selon lui, montrés davantage des avocats de la défense que des avocats de la partie civile.
Puis il relit une grande partie du jugement de première instance, qui mentionne certains éléments du profil de l?ancien trader. "Voilà comment a jugé le tribunal. Franchement, il n?y a rien de nouveau. Je comprends que ce jugement ait déplu à J. Kerviel. Non seulement il a fait appel mais il a déposé plainte devant le Conseil de la magistrature. La défense de J. Kerviel a voulu nous empêcher de parler, en nous imposant des circonlocutions sémantiques pour nous éviter de parler de fraude, de faux. Voilà le monde dans lequel nous avons vécu et j?ai détesté cette audience. Lorsque l?on n?a pas d?arguments, on est tenté de privilégier le bruit au détriment de la démonstration.
Je voudrais dire un mot du mobile. Le mobile, c?est le lucre, c?est l?argent.
Pourquoi est-ce que M. Kerviel, dont les valeurs sont si éloignées de l?argent, a voulu faire un résultat qui excède ce qu?il aurait pu faire avec des opérations normales ? Et puis si JK n?a pas besoin d?argent, son frère, Olivier, en a besoin de beaucoup. Il a été licencié par BNP pour avoir détourné 100 000 euros. C?est bien d?aider son frère, mais c?est mieux de l?aider avec son propre argent.
La Société Générale souffre deux préjudices : un préjudice financier qui résulte des opérations de débouclage dont le montant a été arrêté, vérifié et confirmé. Ce montant est d?environ 6,3 milliards. Le préjudice est égal à ce montant diminué du profit occulte de 1,4 milliard réalisé par J. Kerviel en décembre 2007. On nous oppose dans cette affaire des arguments fiscaux.
Mais la plainte pour escroquerie au jugement ne saurait prospérer, tout comme celle de faux et usage de faux déposée par J. Kerviel sur le trucage des enregistrements. Ces plaintes étaient des leurres. Les dommages et intérêts ne sont jamais calculés après abattement fiscal.
Au-delà de ce préjudice financer, nous avons un préjudice d?image ou de réputation. Nous le fusionnons avec les dommages et intérêts du préjudice financier."
Quelques minutes plus tard : "Je n?ai pas aimé ce que J. Kerviel vous a dit lorsque vous lui avez demandé "Qui êtes-vous M. Kerviel ?" Il avait manifestement préparé et appris son discours. Vous êtes demeuré taisant, reprochant presque à la banque de vous avoir promu trader. Vous avez déclaré avoir aimé la Société Générale, une seconde famille, mais tout le dossier démontre le contraire.
L?affaire J. Kerviel n?est ni un symptôme ni un stigmate de la crise financière, c?est l?histoire lamentable d?un rogue trader."

15h15. "Le mensonge est multiforme, la vérité est immuable"

Me François Martineau, plaide à son tour pour la Société Générale.
D'une voix posée, il commence par brosser le portrait de J. Kerviel : "Nous connaissons le personnage depuis 4 ans. Nous avons eu le temps d'apprécier le personnage. Pour un Mr Nobody qu'il prétendait être, les articles de presse l'ont fait connaître de Séoul à New York.
Nous avons compris qu'il était doué à manipuler le langage, à travestir les apparences, tout en utilisant une sorte de novlangue.
Plus de médiatisation outrancière, il l'a laissée à son excellent conseil qui a suivi un tropisme naturel. En première instance, sa parole l'avait trahie. En appel, il a peu pris la parole et donné l'impression de réciter un texte."

Me Koubbi tape amicalement l'épaule de J. Kerviel.
Me Martineau poursuit : "Ses théories pour sa défense ont évolué, ce qui est le signe du mensonge. Car le mensonge est multiforme, la vérité est immuable.
Au final, il a inventé un plus gros mensonge encore, celle du "desk fantôme", de complot, de la machination. Tout cela me paraît absurde, invraisemblable. Pourquoi ?
Sa première thèse : la banque ne pouvait pas ne pas savoir ou la banque savait. Cette thèse véhicule une contradiction inhérente. Pourquoi masquer ses opérations, pourquoi faire des faux, si tout le monde savait ? Et cette thèse repose sur une allégation fausse. J. Kerviel vient dire on l'a laissé tranquille tant qu'il gagnait mais il avait des pertes en avril et en juin 2007. Pourquoi la banque l'aurait-elle laissé faire ? Cette thèse provient d'une perception erronée et presque perverse de la salle des marchés. Une position directionnelle aussi importante, ça n'existe pas.
Et puis soyons sérieux : qui peut penser que la hiérarchie aurait pu laisser un trader modeste, sur un desk modeste, prendre des positions deux fois supérieures aux fonds propres de l'entreprise ? Et cette thèse, J. Kerviel est le seul à la tenir, envers et contre tous. Alors même qu'il a avoué qu'il avait agi seul, en cachette de sa hiérarchie. Mais on n'est pas à une contradiction près.

La dernière thèse est celle du desk fantôme : elle est absurde. Indépendamment des dirigeants, de l'inspection, il aurait fallu mettre dans la confidence le gouverneur de la Banque de France, les inspecteurs de la Commission bancaire, le ministre des Finances, et qui d'autre encore... Que valent ces déclarations dans la presse pour emboîter le pas des délires complotistes de J. Kerviel ? Que vaut la sincérité de Philippe Houbé, annoncé comme le témoin clé, comme celui qui devait tout prouver. On s'est aperçu que cet homme honnête n'avait été témoin de rien en 2007 et ne voyait qu'une partie de la position de Société Générale. Que valent finalement les efforts de la défense pour montrer les défaillances des contrôles de la banque ? Nous le savons, nous le reconnaissons humblement, la Commission bancaire l'a démontrée et nous n'avons pas fait appel de sa décision."

Me Martineau revient maintenant sur les trois chefs d'accusation (faux et usage de faux, abus de confiance et introduction frauduleuse de données dans un système informatique) : "Ces trois accusations se conditionnent l'une l'autre pour expliquer la fraude de J. Kerviel. Sur l'introduction frauduleuse de données dans un système informatique, la liste des opérations fictives a été présentée à J. Kerviel, qui les a reconnues dans leur intégralité. Celles-ci ont bien été rentrées dans la base Eliot par J. Kerviel. Et ces opérations fictives faussaient tout le résultat de la salle des marchés. J. Kerviel avait bien conscience de la fictivité des opérations qu'il entrait dans la base Eliot. Il me semble que le délit est parfaitement constitué.

Sur le délit de faux et usage de faux, ils ont été faits pour accréditer ses opérations frauduleuses. Là, il sort des chemins de loyauté et de la transparence. Du point de vue de la matérialité du délit, J. Kerviel a bien reconnu avoir fabriqué sept faux. Il a confirmé ses aveux en première instance au président Pauthe. Le faux matériel est toujours punissable dès lors qu'un préjudice peut résulter de la transmission du faux. Et le préjudice entraîné par le faux est évident. Je pense que vous retiendrez aussi, Mme la présidente, l'incrimination de faux.

Dernier point, l'abus de confiance. M. Kerviel dénonce le plus vivement ce délit. Mais il a abusé de ses collègues et de sa hiérarchie. Pour contester l'abus de confiance, il n'en nie pas la réalité matérielle, mais oppose un argument jurisprudentiel, à savoir qu'il ne pouvait pas y avoir abus de confiance puisque la banque savait. En réalité, cela ne trompera pas la Cour. Personne n'avait les droits ni le pouvoir d'autoriser J. Kerviel à prendre ses positions, ni même d'y consentir implicitement ou explicitement. Elles dépassaient les pouvoirs de quiconque. Et le fait de se prévaloir d'une autorisation ne fait pas disparaître l'abus de confiance.
J. Kerviel a causé un préjudice moral, financier, d'image, réputationnel à la banque.
Je demande aujourd'hui à J. Kerviel : Qu'est-ce que vous avez fait du temps depuis le jugement de première instance ? Je crains fort que ce temps ne vous ait pas été profitable. Vous me semblez être passé du mensonge au déni de la réalité. Vous avez demandé à la Cour de mettre un terme à votre calvaire. Mais, de cette réconciliation, en êtes-vous capable ?"
Pendant toute la plaidoirie de Me Martineau, Jérôme Kerviel aura continué à noircir des pages.
 

14h10. "C?est le procès d?un homme, non d?un gamin"

Me Jean Reinhart est le premier des avocats de Société Générale à plaider.
Il se lance : "4 ans, 5 mois et 1 jour après l?éclatement de cette affaire, il est temps d?expliquer, de comprendre. 4 ans, 5 mois et 1 jour, où il y a eu ce tremblement de terre qui a dépassé les tours de la Société Générale. 4 ans, 5 mois et 1 jour que j?attends de pouvoir porter ma pierre à l?édifice pour que soit jugé en appel Jérôme Kerviel.
C?est le procès de l?extravagance, de la démesure, nous avons manié ensemble des milliards, des forwards par milliers, nous avons cherché une vérité ensemble.
Nous essayons de donner un sens à tout cela.
C?est le procès d?un homme et non d?un gamin, Mme la présidente, qui a failli mettre par terre une vieille dame. Cette vieille dame, n?est pas une vieille dame endormie.
C?est le procès où il y a une victime, une banque, et à travers elle ses salariés, ses actionnaires, dans un climat particulier, où les banque sont brandies comme exutoires par l?opinion.
Mais le fait d?agresser une banque n?est pas un fait exonératoire.
Les faits sont têtus. Il y a une chose qui manque : c?est le rappel des faits, qui absolument épouvantable à entendre. La fraude est assez simple : c?est prendre une position délirante, folle, lunaire, et la couvrir de manière pernicieuse.
Ce qui frappe en préparant cette plaidoirie, c?est la dualité de J. Kerviel, c?est la question du double personnage, du théorème J. Kerviel. Comment un homme que beaucoup décrivent comme intelligent, travailleur voire généreux, va prendre des positions directionnelles aussi lourdes ? Installons le décor."
Me Reinhart refait alors le film de la carrière de J. Kerviel et relit la charte et le cahier de procédures qu?il a signés lorsqu?il est devenu trader. Il rappelle ensuite les mandats de J. Kerviel et leurs limites.
Il s?attarde alors sur l?énormité de ses positions, qu?il qualifie de "positions de baleine", "méga-gigantesque", jusqu?à ce que ses mots s?emmêlent et qu?il la qualifie d?"abyssimale", et la situation d?"irréductable". Il ajoutera : "Cette position va gonfler telle une tumeur dans un corps malade".
Me Reinhart commence alors à s?échauffer, tape parfois du poing sur le pupitre pour accompagner ses arguments.
"C?est bien de prendre une position de baleine, mais il va monter ensuite des mensonges, des turpitudes. Et il va enfumer tout le monde. Il s?enfonce dans le mensonge, il s?enfonce dans l?incohérence".
"N?oubliez jamais cette date, le 19 mai, quand il modifie le prix des warrants dans le système. Mais comme il est totalement désinhibé, M. Kerviel, il continue."
Me Reinhart revient sur les faux mails et martèle ses arguments en s?adressant et en regardant J. Kerviel, qui, quant à lui, prend des notes.
"Je raconte souvent l?histoire du fuyard. Pourquoi est-il resté si longtemps hors des prisons. Parce qu?à chaque fois qu?il rencontrait un policier, il allait le voir. M. Kerviel a fait exactement pareil. Il est allé voir les services de contrôle. Pourquoi vous faites ça M. Kerviel ? C?est vrai que les faits sont compliqués à entendre."
Un peu plus tard, il poursuit : "Tout fier du 1,4 milliard d?euros qu?il a obtenu en décembre 2007, J. Kerviel va devoir aborder 2008. Quand on regarde les faits avec précision, on peut faire facilement l?autopsie du sujet. Je parlais du personnage double, là, on va avoir un personnage triple. Pris dans une situation rocambolesque, il va monter une position jusqu?à 49 milliards d?euros. Le 18 janvier 2008, J. Kerviel sait que c?est son dernier jour à la Société Générale, il va prendre 980 millions d?euros de poses en directionnel supplémentaires."
Me Reinhart rappelle les différentes opérations de "dissimulation" que va mettre en place l?ancien trader : "Sauf que c?est trop tard. La machine est lancée, nous sommes en début d?année, il va y avoir un ensemble de vérifications qui vont être réalisées. La herse va tomber."
Me Reinhart s?avance dans la travée pour relire le "tchat" entre J. Kerviel et Moussa Bakir, le courtier de Fimat, ancienne filiale de courtage de Société Générale, qui exécutait ses ordres boursiers.
"Au moment de conclure, je voudrais vous proposer trois petites réflexions. La première sur les réunions des 19 et 20 janvier 2008. M. Kerviel est absent car il n?aidera pas. Pourquoi il ne dit rien ? Pourquoi il n?indique pas où aller chercher ? C?est la peur pour tout le monde. Et qu?on ne nous dise pas que Maxime Kahn [le trader qui a débouclé les positions de J. Kerviel] a tapé sur un ordinateur en bois. Dans le livre qu?il a publié, pour lequel il a perçu des droits d?auteur satisfaisant, il dit du mal de M. Van Ruymbeke. Le déni de réalité l?emmène à ne pas comprendre exactement ce qu?il en est.
M. Kerviel, allez retrouver Matt [personnage fictif inventé par J. Kerviel]. N?oubliez jamais, M. Kerviel, ce que veut dire mat dans les échecs".
 

10h00. "C'est le bordel le plus total dans cette Société Générale !"

Me Frédéric Karel Canoy plaide à son tour pour sept petits actionnaires, d'une voix de stentor, en faisant les cent pas entre son micro, derrière les parties civiles et la Cour.
"Je sais, Mme la présidente, que vous n'aimez pas beaucoup la science-fiction, ni le romantisme, mais n'ignorons pas nos classiques. Dans Le Cid, de Corneille : "Nous partîmes cinq cents; mais par un prompt renfort, nous nous vîmes trois mille en arrivant au port". Nous ne sommes que sept, mais il se peut que nous arrivions à 500 000 au port, puisqu'il y a 500 000 actionnaires."
Un peu plus tard : "C'est le bordel le plus total dans cette Société Générale ! Comment a-t-on pu arriver à cette prise de position de 50 milliards ? On parle de 4,9 milliards d'euros de pertes. Il était question que la Société Générale ait un geste royal et ne réclame pas cette somme. Mais est-ce que c'est véritablement 4,9 milliards ? Rien ne permet de dire de manière objective que le débouclage a généré une perte de 4,9 milliards. J'ai des doutes sur le débouclage. M. Bouton dit qu'il est responsable de tout. Il assume. Je ne vois pas pourquoi il ne serait pas responsable civilement."
Me Canoy se lance maintenant dans la démonstration de la recevabilité de sa demande. Puis pose la question de l'évaluation du préjudice moral, puis de l'indemnisation au pénal et au civil.
Me Canoy demande à la Cour d'accorder 90 euros par action au titre du préjudice matériel et 10 euros par action au titre du préjudice moral.
Les plaidoiries reprendront à 14h.

9h30. "J. Kerviel est le fils spirituel de Daniel Bouton, son fils maudit"

C'est au tour de Me Daniel Richard, représentant des salariés épargnants aux côtés de Me Valeanu. "Comment tout cela a-t-il pu arriver ? Il y a deux thèses en présence : la Société Générale savait tout pour la défense, la banque ne savait rien pour la Société Générale, et entre les deux je vous propose celle du bon sens : la banque aurait dû savoir.
Je parle couramment le Bouton, le Kerviel, et même le Mustier et le Houbé. Quand Daniel Bouton [PDG de Société Générale à l'époque des faits] parle de l'affaire J. Kerviel il dit l'épouvantable accident. Effectivement, une conjonction d'éléments ont conduit à quelque chose qui n'aurait pu être qu'un incident si les systèmes de contrôle avaient bien fonctionné. Dans cette affaire c'est un peu le poids des mots, le choc des zéros.

Je crois que Daniel Bouton, maintenant qu'il est à la retraite, a complètement oublié ce qu'est une salle de trading. Quand vous mettez des ordinateurs, sortes de game boy, entre les mains de jeunes traders, c'est assez pousse-au-crime. Quand vous leur tenez le discours "Enrichissez-vous", vous avez un jour un plomb qui saute. Ca a été J. Kerviel, ça aurait pu être un autre. Aujourd'hui, J. Kerviel est le fils spirituel de Daniel Bouton, son fils maudit. Philippe Houbé [témoin de la défense] a déclaré que J. Kerviel tournait comme un avion. Nous avons eu beaucoup de chance que Daniel Bouton n'ait été que banquier. Imaginons qu'il ait été contrôleur aérien, aiguilleur du ciel... "

Un peu plus tard, Me Richard insiste sur l'issue du jugement : "Nous souhaitons que ce jugement soit revu, nous ne souhaitons pas du tout que J. Kerviel retourne en prison. Nous souhaitons qu'il travaille et qu'il nous envoie de temps en temps quelques milliers d'euros. Nous nous demandons si la meilleure peine ne serait pas un sursis avec mise à l'épreuve et obligation de travailler dans la banque de détail. Tourner la page Kerviel, ce sera avec un jugement mesuré qui rappellera les responsabilités de chacun."
Il conclut en disant : "La Société Générale est une vieille dame, mais elle soulève encore beaucoup de passion".

9h10. De l'équilibre entre l'art de tomber et l'ivresse de rester debout

Ce matin, alors que débutent les plaidoiries, le public est clairsemé, et la plupart des journalistes ont déserté.
Me Richard Valeanu, avocat représentant cinq salariés et anciens salariés épargnants de Société générale, ouvre les plaidoiries. Il introduit ses propos en remerciant la Cour de sa patience et de son humour.
"Il y a de la souffrance et de l'indignation. Et ces salariés viennent demander réparation de cette souffrance et de leurs préjudices".
Il demande une élévation des indemnités de 2500 euros par salarié convenues en première instance au titre du préjudice moral, mais également la recevabilité du préjudice matériel, qui avait, lui, été écarté en 2010.
Il poursuit : "Quels que soient les éléments nouveaux, à notre sens, la culpabilité de Jérôme Kerviel reste établie, comme en première instance ".
Quelques minutes plus tard : "Un trader est quelqu'un qui gère ses risques. Mais J. Kerviel a pris tous les risques, et ne les a pas gérés. Le métier de banquier est de contrôler les risques. Le moins que le puisse dire, c'est que le contrôle de la Société Générale a été défaillant.
Alors à qui avons-nous à faire ? J Kerviel a des traits communs avec A. Ivanovic, "Le joueur" de Dostoïevski. C'est très intéressant la psychologie du joueur. C'est un équilibre entre l'art de tomber et l'ivresse de rester debout. On reproche à J. Kerviel d'avoir voulu faire sauter la banque, mais comme dans tous les casinos, la banque gagne toujours.
Revenons à la réalité : J. Kerviel doit payer ses dettes. Alors que J. Kerviel n'avait pas eu un mot d'excuses en 2010, il a dit la semaine dernière que ses excuses allaient vers les salariés.
Je voudrais que l'on réalise ce que c'est que ce gâchis. » Là, Me Valeanu se lance dans différents exemples de ce que représentent 5 milliards d'euros.
Concernant le préjudice matériel, Me Valeanu décortique d'abord comment est bâti le salaire des employés de Société Générale, dont fait partie l'épargne salariale.
"De combien le marché s'est-il effondré en 2008 : de 43% pour le CAC40. L'événement spécifique en 2008 est celui dont nous parlons. Il y a eu une crise de confiance sur les marchés. Une perte à la Bourse c'est comme un marathon. Quand vous perdez un kilomètre, vous ne le rattrapez jamais. Les deux tiers de l'épargne de ma cliente, Mme Vuillemin ont disparu."

Et retrouvez notre dossier spécial sur l'affaire Kerviel, les clés pour comprendre le procès (noms, définitions), les analyses de Valérie Segond et de François Lenglet après le verdict de 2010, ce que sont devenus les protagonistes de l'affaire, les plaintes déposées par Me David Koubbi (avocat de Jérôme Kerviel) et par Me Jean Veil (avocat de Société Générale), le témoignage de l'ancienne conseillère en communication de Jérôme Kerviel, et le contexte politique dans lequel s'inscrit le procès.