Le ministère de la Défense est en rupture de paiement depuis le 12 octobre

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Si tous les crédits gelés étaient annulés ou reportés, le report de charges pourrait approcher 3,2 milliards d'euros, a évalué Laurent Collet-Billon
Si tous les crédits gelés étaient annulés ou reportés, le report de charges pourrait approcher 3,2 milliards d'euros, a évalué Laurent Collet-Billon (Crédits : reuters.com)
Les crédits gelés du programme 146 (Equipement) s'élèvent au total à 1,858 milliard d'euros en crédits de paiement, soit environ 18 % de ce budget.

Depuis le 12 octobre, le ministère de la Défense est en rupture de paiement, selon le Délégué général pour l'armement (DGA), Laurent Collet-Billon. Pourquoi ? "Le niveau sans précédent des gels de crédits conduit aujourd'hui même à une rupture de paiement, c'est-à-dire que depuis ce matin, les demandes de paiement que nous émettons vers le comptable ne sont plus couvertes en crédits de paiement", a expliqué le 12 octobre Laurent Collet-Billon lors d'une audition à l'Assemblée nationale. Cette année, cette situation "arrive un peu précocement, car, l'an dernier, nous n'étions dans cette situation qu'à la fin du mois d'octobre".

1,85 milliard d'euros gelés

Comme le rappelle le délégué général pour l'armement dans son audition, "le risque principal de la gestion du programme 146 tient à l'incertitude du devenir des crédits gelés". La réserve de précaution du programme pour l'année 2016 atteint près de 800 millions d'euros, mais le gel ne se limite pas à cette réserve. En effet, explique-t-il, "la direction du budget a décidé de reporter 590 millions d'euros de crédits de paiement ouverts par la loi de finances rectificative (LFR) de décembre 2015 en 2016, puis a gelé ce montant au printemps dernier".

Par ailleurs, un "surgel" supplémentaire, de 470 millions d'euros de crédits de paiement en 2016, a été appliqué au titre de la contribution de la mission Défense au financement d'un projet en faveur de l'emploi. "Les crédits gelés du programme 146 s'élèvent au total à 1,858 milliard d'euros en crédits de paiement, soit environ 18 % de la ressource", constate le délégué général pour l'armement. Une épée de Damoclès qui pèse également sur le budget 2017.

Un report de charges de 3,2 milliards d'euros fin 2016?

Si tous les gels étaient levés (gel, surgel et mise en réserve), le report de charges dépasserait légèrement 1,3 milliard d'euros en 2016, mais si tous les crédits gelés étaient annulés ou reportés, le report de charges pourrait approcher 3,2 milliards d'euros, a évalué Laurent Collet-Billon. Ce qui serait énorme. Beaucoup trop. D'ailleurs ce montant compromettrait "l'équilibre de la Loi de programmation militaire" (LPM), estime Laurent Collet-Billon. Car la LPM initiale et ses actualisations successives ont prévu de contenir le report de charges à 2,8 milliards d'euros d'ici à la fin de l'année 2019.

Compte tenu de l'augmentation des besoins de paiement attendue en 2018 et en 2019, "ce résultat ne pourrait être obtenu que si la totalité des crédits actuellement gelés pouvaient être consommés", précise le DGA. Selon ce dernier, la réserve va être libérée pour être reversée dans la réserve interministérielle, qui ressortira un milliard pour le surcoût OPEX.

"La question, pour nous, c'est de savoir à combien nous aurons droit, rappelle-t-il. Nous ne souhaitons pas des reports de charge supérieurs à 1,8 ou deux milliards, compte tenu des perspectives actuelles de la LPM de manière à être certains de pouvoir respecter les 2,8 milliards indiqués comme la condition de bonne exécution de la LPM à la fin de 2019. Le gel est une décision de gestion de Bercy. L'enjeu à présent, pour nous, est d'obtenir la libération de ces crédits".

Crédits amont, une réserve de 65 millions d'euros

L'exécution des crédits destinés aux études amont (programme 144 Environnement et prospective de la politique de défense) est conforme, en engagements et en paiements, aux objectifs de la LPM, selon le DGA. Si la réserve d'un montant de 65 millions d'euros était levée, le ministère de la Défense pourrait retrouver un peu plus de 700 millions d'euros de paiements, dont 50 millions au profit du régime d'appui pour l'innovation duale (RAPID) à destination des petites et moyennes entreprises (PME) et des entreprises de taille intermédiaire (ETI) innovantes, précise le Délégué général pour l'armement.

"Le report de charges prévisionnel, dépenses obligatoires comprises, devrait atteindre 150 millions d'euros à la fin de cette année pour les études amont. Les devis et les délais sont globalement maîtrisés", estime Laurent Collet-Billon

Les principales études lancées en 2016 portent sur la poursuite des travaux relatifs à la préparation du renouvellement des missiles balistiques et des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE), et une nouvelle campagne d'essai du démonstrateur européen de drone de combat (nEURon). Parmi les résultats d'études marquant en 2016, figure la fin de la phase de faisabilité du futur drone aérien de combat (FCAS-DP) réalisée en commun avec les Britanniques.

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a écrit le 28/10/2016 à 4:50 :
la solution est évidente : supprimer l'armée après le Service national, se débarrasser de tous ces fonctionnaires inutiles et surpayés à coup de prime de risque et autres inventions, et reinvestir ce qui reste des budgets dans l'industrie de l'Armement, afin de vendre des armes sophistiquées aux pays environnants et éloignés. Et ça créera des emplois ! c'est pas une idée qu'elle est bonne ?
a écrit le 26/10/2016 à 21:32 :
La France.... une politique americaine ...avec des moyens africains.... et des gestionnaires ...à la petite semaine.....quand la grandeur tutoie la decadence...
Réponse de le 30/10/2016 à 11:20 :
Faut pas s'inquiéter et les entreprises qui bossent pour la défense savent très bien qu'ils seront payé (pas forcément dans les temps mais ils le seront) quand à "ce problème" il est le même tous les ans, il y a une enveloppe fixe. Du coup on bloque un certain nombre pour le cas où puis en fin d'année très très proche du 15 décembre ont décide enfin dans les hautes sphères que cette réserve ne servira pas pour cette année du coup là très très vite faux tout dépenser. Nos grands parents parlaient déjà de cette gestion et aujourd'hui (80 ans après) ça n'a pas changé...
a écrit le 26/10/2016 à 20:23 :
il y a beaucoup de gaspillage dans l'armée, mais il faut bien dire que les fournisseurs de pièces détachées spécifique à leur vente de matériel sont onéreuses...le problème surtout c'est que si nous avons besoin du matériel c'est que nous l'utilisons pour les missions et différents théatre d'opération
bref ces quelque 1.8 milliards € c'est surtout les fournisseurs qui pleurent un manque à gagner et il faut bien le dire c'est aussi une manipulation comptable de l'état habitué en fait à arreter les dépenses vers le 15/11 de chaque année histoire de montrer des chiffres améliorés.....
a écrit le 26/10/2016 à 19:26 :
Mon voisin est infirmier, il est parti 6 mois au Mali, maintenant il roule en BMW, c'est bon les colonies...
Réponse de le 27/10/2016 à 8:08 :
Vous oublié de dire qu 'il risquait sa vie tous les jours au Mali !!!jaloux ,,demandez donc d aller au Mali accompagner les forces spéciales ainsi au retour vous pourrez acheter à coup sur une Ferrari !!!!vous rêvez ou quoi ????un peu de retenu !!!
Réponse de le 28/10/2016 à 4:44 :
c'est marrant .. de tous temps, les planqués réagissent de la même façon ..
Réponse de le 30/10/2016 à 11:23 :
Il y a combien de société civile qui acceptent d'aller dans ces pays et vous combien votre société devrait vous payer pour y aller? Alors que les militaires soient payé pour ça est largement justifié. D’ailleurs vu ce qu'ils font leur salaire devrait largement être revu à la hausse !!!
Réponse de le 31/10/2016 à 18:02 :
@michel:
Primo "anciennes colonies".
Secundo, faites son métier et vous gagnerez son salaire.
Tertio, 6 mois loin de tout et de ses proches n'est pas chose aisée, on parie que vous en êtes incapable ?
Quarto, jaloux d'un mec qui roule en BMW ? LoL
Sur ce, bonne soirée
Réponse de le 01/11/2016 à 9:40 :
Quand on sait le nombre de militaire (notamment les sous-officiers) qui demande à quitter l'institution, un militaire est loin d'avoir un salaire décent ! Maintenant si vous croyez qu'ils sont si bien payez, engagez vous toutes les armées recrute un max et vous pourrez allez gardez plein de lieu au nom de la sécurité, une fois fait on recausera de leurs salaires et on verra si votre point de vu n'a pas changé...
a écrit le 26/10/2016 à 19:00 :
entre les equipements militaires et les equipements de ceux qui ne travaillent pas ils ont fait leur choix!
a écrit le 26/10/2016 à 16:21 :
Par contre le Président nous a engager dans une guerre en Syrie sans demander l'avis au peuple et comme l'armée n'a plus d'argent on continue a engager le charles de gaulle, cherchez l'erreur et après on vous dit tout les voyants sont au vert (bandes de charlots) pour rester polis.Ils se servent de l'état comme d'une pompe à fric..... Lamentable.
Réponse de le 30/10/2016 à 11:27 :
Sur ce coup là Hollande est largement plus intelligent que Sarkozy... On y est mais en arrière plan les principaux soldats sont les locaux ce qui évite les principales représailles contre notre pays. Cette action évite pas mal de préparation et d'incitation au terrorisme et est bien plus efficace que le paraitre de sentinelle et vigipirate de notre pays. Les militaires qui sont là bas font leur cœur de métier et ce pour quoi ils se sont engagés !
a écrit le 26/10/2016 à 16:15 :
La comptabilité publique est comme les filles du même nom, excentrique, inventive, pas fiable, et peu représentative de la réalité commune, bref un capharnaüm de décisions peu appliquées , reportées, souvent annulées, et dont l’arithmétique qui délaisse la partie double, la fait ressembler à un devoir d'écolier un peu cancre. Et les gens spécialisés dans cette foire aux erreurs prétendent donner des leçons au privé, c'est le poste médical de secours qui se moque de l’hôpital.
a écrit le 26/10/2016 à 13:53 :
Par contre bardabulle il dépense pour ces sorties bidon et el Blanco pour la sécurité de son ex :
le socialisme est devenue une dictature mené par Hollande et Valls, en plus de cela Hollande a fait pareil dans la drôme lire la lettre d'un Cdt de Gendarmerie : 18 octobre, 17:26 ·
Lettre d'un commandant de gendarmerie (il ne signe pas sinon ce serait la Cour Martiale !!) :
Ce mardi à 11 h00 l'Empereur HOLLANDE était chez nous, dans la Drome..
A l'heure des économies, à l'heure où il faut se serrer la ceinture, il aura encore "claqué des millions d'euros pour sa propagande !!!
1265 gendarmes déployés !!! Oui, vous avez bien lu 1265 !
Nous montons la garde 24h/24 à l'aérodrome de Chabeuil et à la gare TGV.
Son "altesse" ne voulant pas venir en Falcon , il vient en Airbus (plus spacieux et nettement plus "digne" de son "rang", du moins le pense-t-il).
Seulement, il n'y a pas de rampe pour le faire descendre de l'avion ; ce n'est pas grave, on en fait venir une, vite fait, par convoi exceptionnel depuis Lyon !!!
Pour ne pas être gêné , l'Empereur aura la voie rapide Valence/ Romans coupée dans les deux sens pendant 30 mn. (60 voitures d'usagers de la SNCF (sur son passage) seront mises à la fourrière, elles gênaient !
Et si jamais il y avait un contretemps, ce ne serait pas grave : un hélico Puma est tenu à sa disposition avec son hélico Gazelle en appui...
Il va donc aller faire le beau sur deux sites (Ecole de Chatuzange-le-Goubet et Salle polyvalente d'Alixan) et pour se faire mousser, il a invité 3000 personnes à un petit vin d'honneur avant de remonter dans son avion à 14h00.
Je vous laisse faire le calcul de la facture à l'adresse des contribuables que nous sommes...
Dire que la France est au bord de la faillite et lui, il nous met une balle dans la nuque !
En 26 ans, j'en ai fait des services de ce genre (sous Mitterrand et sous Chirac) mais jamais je n'ai vu un tel déploiement et surtout un tel coût !
Pour info, c'est une évidence, mais il est bon de le dire... au moindre sifflet, au moindre tag , à la moindre banderole hostile, le préfet saute ainsi que le Commandant de Groupement de gendarmerie...
Pauvre France, nous sommes tombés bien bas avec un tel petit "Monsieur" ! Bonne journée à tous.
Je suis non seulement écoeuré mais révolté que tant d'argent soit claqué et que les voitures de mon service affichent 250.000 km au compteur
Signé : Un "presque" vieux commandant militaire de la Gendarmerie, qui en a pourtant vu d'autres et c'est peu de le dire !!!!!!
A diffuser largement : Car n'oubliez pas, "il faut travailler plus , parce qu'il n' y a plus d'argent dans les caisses"....... avec l'argent des contribuables et avec ce que nous ne savons pas
Réponse de le 26/10/2016 à 15:03 :
Sérieusement, vous croyez encore à ce genre de délires ou c'est juste votre passe temps favoris que de relayer des hoax sur le net ?

La connerie humaine est sans limite mais on en a un bon aperçu sur internet ...
Réponse de le 26/10/2016 à 17:55 :
Informez SVP Le Canard Enchainé : il serait bon qu'ils publient. " morgan", c'est un comm inutile : c'est le Parti Socialiste. Normal 1er le fait partout. C'est facile : ç'est payé par l'Intérieur et la Défense : facile de baisser les dépenses de l'elysée.
Réponse de le 26/10/2016 à 18:01 :
Informez SVP Le Canard Enchainé : il serait bon qu'ils publient. " morgan", c'est un comm inutile : c'est le Parti Socialiste. Normal 1er le fait partout. C'est facile : ç'est payé par l'Intérieur et la Défense : facile de baisser les dépenses de l'elysée.
Réponse de le 30/10/2016 à 0:26 :
Primo vous avez un devoir de réserve de tels commentaires pourraient justifier des poursuites (vous déclinez votre état de gendarme) contre vous qui me semblent légitimes. Taisez-vous et soyez digne de votre rang.

Secundo, vous êtes au service de l'Etat si vous ne souhaitez pas le rester la porte est grande ouverte, sinon respectez votre hiérarchie et n'oubliez pas que Monsieur François Hollande est votre supérieur ultime en tant que chef des armées comme l'était Monsieur Nicolas Sarkozy avant et qu'en tant que fonctionnaires vous devez leurs être loyal (en tant que citoyen vous faites ce que vous voulez mais vous osez commenter en tant que gendarme!)

Tercio, l'immense majorité des exercices militaires sont un gaspillage d'argent vous le savez je ne vous fait pas un dessin!

Enfin, vous pouvez d'ore et déjà lutter contre ce gaspillage d'argent public. Votre logement de fonction gratuit cela n'est pas un gaspillage d'argent public? Refusez le. Votre régime spécial de retraite n'en est pas un? Allez jusqu'à 62 ans!

Franchement sur ce sujet vous devriez vous taire.
a écrit le 26/10/2016 à 13:30 :
Fallait pas prendre les produits microsoft ahaha !
a écrit le 26/10/2016 à 13:27 :
Virer tous ces incapables ... enfin !
Réponse de le 01/11/2016 à 9:44 :
Mais on veut massivement partir après ce qu'on a subit sous Sarkozy... C'est le gouvernement qui ne veut pas nous lâcher. Mais bon faut les comprendre se débarrasser d"un militaire payé à peine au SMIC (voir même moins pour les jeune) et devoir externaliser leur emploi pour 3 fois plus cher sans pouvoir gérer les hausses de prix des prochaines années et plus qu’irresponsable. Et puis si on a plus de militaire qui effectuerais sentinelle ?
a écrit le 26/10/2016 à 12:33 :
Et qui va faire les frais de cette incurie de l'Etat? Les entreprises qui sont sous contrat et ne vont pas voir la queue d'un paiement d'ici à la fin de l'année...tout en devant poursuivre l'exécution de leurs contrats.
Car ce que ne dit pas le DGA, c'est qu'il arrête de payer mais qu'en même temps il maintient la pression sur l'exécution des contrats par les entreprises.
a écrit le 26/10/2016 à 12:33 :
On s'en moque. La droite va surement repasser donc elle se debrouillera avec les multiples tas de poussières de milliards de dettes sous les tapis.
Eternel recommencement tant que les politiciens ne rendront pas compte de leur gestion sur leur patrimoine personnel, par exemple.
a écrit le 26/10/2016 à 12:26 :
Eh ho Quand on veut jouer aux billes il faut avoir des billes. Le tyranneau du village veut devenir plus grand que le bœuf Ha ha Truffe
a écrit le 26/10/2016 à 12:09 :
Le gouvernement précédent l'avait fait. Si celui-ci ne l'a pas encore fait ou par encore dit aux français, il va bien finir par puiser dans notre STOCK D'OR. Information toujours cachée aux citoyens que nous sommes.
a écrit le 26/10/2016 à 11:16 :
Gelé ou surgelé, moi je n'y comprends rien. Report de charge itou.

Mais j'ai la solution quand même : Dans le passé quand on arrivait plus à payer la solde et qu'on avait la supériorité, on attaquait le voisin pour payer la solde par pillage (Souvenez vous du vase de Soisson). Voilà la solution, la guerre éclair et la prise de l'industrie Allemande pour payer les crédits des OPEX !
a écrit le 26/10/2016 à 10:55 :
Et voilà on est reparti et nos soldats vont encore une fois attendre leur solde .Par contre nos députés ,sénateurs ,ministres et autres responsables Normal I° en premier eux n'ont pas de problème de trésorerie .Chercher l'erreur !
a écrit le 26/10/2016 à 10:45 :
Il nous faut gager nos biens pour obtenir de nouveaux prêts. De toute façon la dette s'abonde naturellement. Et comme les insolvables sont rois, on peut y aller.
a écrit le 26/10/2016 à 9:37 :
C''est l'ensemble des administrations publiques qui sont en rupture de paiement à partir d'octobre mais on continue à dépenser à tout va et la Caisse des dépôts fait l'avance de trésorerie pour payer les traitements de nos fonctionnaires on va droit dans le mur mais nos gouvernants font de la fuite en avant budgétaire c'est franchement inquiétant pour le pays.
Réponse de le 26/10/2016 à 13:27 :
La CDC qui fait des avances... d'accord, d'accord... Vous avez des connaissances phénoménales...
Réponse de le 26/10/2016 à 18:01 :
Ils ont prévu, plusieurs journaux éco, l'ont révélé, de confisquer 10% des avoirs bancaires de chaque " citoyen-sujet "
a écrit le 26/10/2016 à 9:09 :
Hé oui ça coute cher d'entretenir les marchands d'armes, quand vous voyez rien que le prix d'un missile...
Réponse de le 30/10/2016 à 11:37 :
L'armée ne sera jamais vendu contrairement à EDF ou France Telecom qui rapportaient pour cette raison (merci Sarko pour l'augmentation de nos facture et impôts à cause de ces ventes)... L'armée n'est pas rentable et ne le sera jamais, c'est pas sa nécessité (même si elle auraient pus le devenir en demandant à ceux qui ce sont fait virés en masses ces dernières années de faire du travail pour plutôt que de s'en débarrasser et de le regretter aujourd'hui... exemple: les électriciens auraient pus mettre en place et entretenir un jolie parc d’énergie renouvelable comme panneaux solaires ou éoliens sur les toits et champs des régiments ou base aériennes qui aujourd'hui produiraient et apporteraient de l'argent... Mais au lieu de cela on les a lourdé comme des malpropres !)
a écrit le 26/10/2016 à 8:46 :
Pire que cela ! Contrat des Rafales avec l'Egypte ..ce pays à les caisses vides et à demander une aides d'urgence au FMI ...! Liban , contrat de Normal 1er avec l'état ,pour une livraison d'armes françaises ..,financée ,(mais gelée depuis des mois) par l'Arabie Saoudite , malgré que le m^me Normal 1er à brader la légion d'honneur à un prince saoudien.....! le bateau France (pédalo..? ) est entrain de sombre..!
a écrit le 26/10/2016 à 8:27 :
Pas grave, il suffit d'envoyer la note à l'Allemagne, elle à Poutine à l'est et ne prendra pas le risque d'avoir le FN à l'ouest (2 puissances nucléaires).
Le sachant très bien, elle paiera comme d'habitude.
Réponse de le 27/10/2016 à 5:41 :
L'Allemagne a déjà son propre FN, elle s'en fout totalement du FN français. Faut arrêter un jour de se prendre pour le nombril du monde.
Réponse de le 27/10/2016 à 9:21 :
La preuve, elle paie pour nous depuis longtemps et les allemands en ont ras le bol. Mais les muscles s'imposent d'eux même, grâce aux essais nucléaires de Chirac et ses menaces à peine voilée.L'Allemagne ne nous finance pas pour nos beaux yeux, alors nous pouvons toujours creuser la dette, elle est désarmée depuis la seconde guerre mondiale.
Réponse de le 28/10/2016 à 8:54 :
L'Allemagne ne finance pas la dette publique de la France, car ce sont nos travailleurs français qui les payent... Vous rêvez que la France a le droit de menacer l'Allemagne ? Y a Uncle Sam qui veille. L'Allemagne va probablement avoir une grande armée, pour contrer l'avancée de la Russie actuelle. C'est fini 1960, réveillez vous, on est en 2016, l'Allemagne a déjà plus que payé ses dettes. Arrêtez d'analyser les choses comme les anciennes générations, c'est dépassé.

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